La documentation générale et technique

Dossier de candidature pour une AOT à Serre-Ponçon (renouvellement, modification, 1ère demande)

Convention d'AOT "Activités Nautiques"

Redevance AOT "Activités nautiques"

Convention d'AOT "Activité nomade"

Redevance AOT"Activité nomade"

Convention d'AOT "Activités Balnéaires"

Convention d'AOT "Restauration"

Convention d'AOT "Activités ambulantes avec emprise foncière"

Convention d'AOT "Activités ambulantes sans emprise foncière"

Télécharger le cahier des charges des conditions d'occupation du DPH

Contrat de garantie d'usage d'un poste à flot public

Contrat de garantie d'usage d'un poste à flot privé

 

Arrêté de création du SMADESEP

Statuts du SMADESEP - Année 2016

Arrêté n°2016-222-14 du 9 août 2016 relatif à la modification des statuts

 

Équipements de sécurité sur les navires de plaisance

 

Plan d'Aménagement Durable du lac de Serre-Ponçon

 

 Dossier préalable de candidature au contrat de bassin-versant "Serre-Ponçon / Haute-Durance"

Dossier résumé de candidature au contrat de bassin-versant "Serre-Ponçon / Haute-Durance" (version résumée)

 

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Bois Vieux (Rousset)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Port Saint Pierre (Sauze du Lac)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Chanterenne (Crots)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage des Eaux Douces (Crots)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Combette (Savines le Lac)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage des Eygoires (Savines le Lac)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage du GCU (Savines le Lac)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de la CCAS (Savines le Lac)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage du Nautic (Prunières)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage du Roustou (Prunières)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de la Baie St Michel (Chorges)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Chanteloube (Chorges)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage des Trémouilles (Chorges)

Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Saint Vincent les Forts