La documentation générale et technique
Dossier de candidature pour une AOT à Serre-Ponçon (renouvellement, modification, 1ère demande)
Convention d'AOT "Activités Nautiques"
Redevance AOT "Activités nautiques"
Convention d'AOT "Activité nomade"
Redevance AOT"Activité nomade"
Convention d'AOT "Activités Balnéaires"
Convention d'AOT "Restauration"
Convention d'AOT "Activités ambulantes avec emprise foncière"
Convention d'AOT "Activités ambulantes sans emprise foncière"
Télécharger le cahier des charges des conditions d'occupation du DPH
Contrat de garantie d'usage d'un poste à flot public
Contrat de garantie d'usage d'un poste à flot privé
Arrêté de création du SMADESEP
Statuts du SMADESEP - Année 2016
Arrêté n°2016-222-14 du 9 août 2016 relatif à la modification des statuts
Équipements de sécurité sur les navires de plaisance
Plan d'Aménagement Durable du lac de Serre-Ponçon
Dossier préalable de candidature au contrat de bassin-versant "Serre-Ponçon / Haute-Durance"
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Bois Vieux (Rousset)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Port Saint Pierre (Sauze du Lac)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Chanterenne (Crots)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage des Eaux Douces (Crots)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Combette (Savines le Lac)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage des Eygoires (Savines le Lac)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage du GCU (Savines le Lac)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de la CCAS (Savines le Lac)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage du Nautic (Prunières)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage du Roustou (Prunières)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de la Baie St Michel (Chorges)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Chanteloube (Chorges)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage des Trémouilles (Chorges)
Rapport de Phases 1 et 2 Profil de Vulnérabilité de la plage de Saint Vincent les Forts