Les actes et délibérations

Compte rendus des comités syndicaux

2010-03 - CR du 23 juin 2010

2010-02 - CR du 25 mars 2010

2010-01 - CR du 12 février 2010

2009-6 - CR du 17 décembre 2009

2009-5 - CR du 10 novembre 2009

2009-4 - CR du 24 juin 2009

2009-3 - CR du 29 avril 2009

2009-2 - CR du 11 février 2009

2009-1 - CR du bureau du 28 janvier 2009

2008-7 - CR du 15 décembre 2008

2008-5 - CR du 30 septembre 2008

2008-4 - CR du 13 mai 2008

2008-3 - CR du 22 avril 2008

2008-2 - CR du 06 février 2008

2008-1 - CR du Bureau du 23 janvier 2008

2007-4 - CR du 14 décembre 2007

2007-3 - CR du Bureau du 12 décembre 2007

2007-3 - CR du 04 juillet 2007

2007-2 - CR du 29 mars 2007

2007-2 - CR du Bureau du 20 juin 2007

2007-1 - CR du 07 février 2007

Délibérations

en 2016...

 

DEB 2016-28 : Recrutement d’un personnel technique saisonnier

DEB 2016-27 : Modification du plan de financement prévisionnel du dossier « capteurs de poussières »

DEB 2016-26 : Création de la régie « Aire de carénage » de Serre-Ponçon

DEB 2016-25 : Décision modificative n°2016-01

DEB 2016-24:   Adhésion de la Chambre de Commerce et d’Industrie des Hautes-Alpes au S.M.A.D.E.S.E.P.

DEB 2016-23:   Participation au salon nautique de Paris – Mandat spécial

DEB 2016-22:   Convention avec le lycée Honoré Romane pour l’hébergement des personnels de surveillance du SDIS

DEB 2016-21:   Demande de subvention relative à l’appareillage scientifique du bassin-versant Haute-Durance / Serre-Ponçon (Tranche 2)

DEB 2016-20:   Demande de subvention relative à la réalisation d’une étude de préfiguration pour la mise en en œuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin-versant Haute-Durance / Serre-Ponçon

DEB 2016-19:   Approbation des fiches-actions du contrat de bassin-versant

DEB 2016-19:   Approbation des fiches-actions du contrat de bassin-versant

DEB 2016-18:   Convention avec la Municipalité d’Eygliers pour la réalisation du profil de vulnérabilité des eaux de baignade du plan d’eau communal

DEB 2016-17:   Conventions d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public de Serre-Ponçon relatives aux « activités ambulantes » (avec ou sans emprise foncière)

DEB 2016-16:   Modification du plan de financement du dossier « Aménagement des plages publiques – Tranche 3 »

DEB 2016-15:   Convention de surveillance avec le SDIS des plages publiques de Serre-Ponçon

DEB 2016-14 : Revision statutaire annexe 2016-14

DEB 2016-13 : Ouverture d’un poste d’Adjoint technique territorial de 2ième classe

DEB 2016-12 : Recrutement d’un personnel technique sous dispositif « emploi d’avenir »

DEB 2016-11 : Remplacement d’un personnel en arrêt maladie

 DEB 2016-10:   Budget Primitif 2016

DEB 2016-09:   Compte de Gestion 2015

DEB 2016-08 : Compte Administratif 2015

DEB 2016-07 : Modification de la durée d’amortissement des aménagements de plage

DEB 2016-06 : Attribution des délégations de service public portuaire (régies intéressées)

DEB 2016-05:   Révision statutaire

DEB 2016-04:   Convention avec l’association HUDDA pour l’organisation d’un colloque international sur « les potentialités de développement offertes aux populations déplacées par la valorisation de lacs de barrage hydroélectriques »

DEB 2016-03:   Convention pour le financement communal du label « Pavillon Bleu »

DEB 2016-02:   Demande de subvention modificative relative au projet de valorisation de la ripisylve du Liou – Projets CIMA/POIA « Grands Lacs alpins »

DEB 2016-01:   Modification du montant des redevances sollicitées par mouillage privé

en 2015...

DEB 2015-59:   Priorisation des dossiers déposés au titre de l’Espace valléen du Pays SUD

DEB 2015-58 : Débat d’Orientations Budgétaires 2016

DEB 2015-57 : Tarification de la facturation « avitaillement en carburant » pour les titulaires d’un badge professionnel

DEB 2015-56 : Indemnités de conseil du Receveur principal de l’Embrunais – Savinois

DEB 2015-55 : Décision modificative n°2015-03

DEB 2015-54:   Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

DEB 2015-53:   Délégation de missions au S.M.A.D.E.S.E.P. par les Communautés de Communes partenaires du contrat de bassin-versant – Création d’une régie autonome

DEB 2015-52:   Demande de subvention relative au projet de valorisation de la ripisylve du Liou

DEB 2015-51:   Demande de subvention relative à l’accessibilité des plages publiques de Serre-Ponçon

DEB 2015-50:   Création de tarifs forfaitaires « basse-saison » des mouillages publics

DEB 2015-49:   Convention « cadre » pour la gestion touristique du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon souscrite avec E.D.F. et la DREAL PACA Annexe 2015-49

DEB 2015-48:   Modification des durées d’amortissement des stations-services en carburant et de l’aire de carénage

DEB 2015-47 : Prorogation des délégations de service public portuaire

DEB 2015-46 : Débat sur le prix des services publics portuaires

DEB 2015-45 : Décision modificative n°2015-02

DEB 2015-44:   Candidature à la labellisation « Pavillon bleu européen » de trois nouvelles plages

DEB 2015-43:   Demande de subvention relative à la réalisation de profils de vulnérabilité des eaux de baignade de Serre-Ponçon

DEB 2015-42:   Demande de subvention relative à l’acquisition de capteurs de poussière

DEB 2015-41:   Demande de subvention relative à l’aire de carénage de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon

DEB 2015-40:   Demande de subvention relative à la cale de mise à l’eau de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon

DEB 2015-39:   Demande de subvention relative à l’acquisition foncière des terrains nécessaires à la réalisation de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon (remis en séance)

DEB 2015-38 : Renouvellement du poste d’agent de développement touristique (remis en séance)

DEB 2015-37 : Annulation du titre de recettes n°2013-168

DEB 2015-36 : Modification des plans de financement des tranches 1 et 2 du dossier « Aménagement de trois plages publiques surveillées"

DEB 2015-35 : Budget annexe relatif aux stations d’avitaillement de Serre-Ponçon 

DEB 2015-34 : Décision modificative n°2015-01

DEB 2015-33:   Approbation des « fiches – projets » Regie Haute Durance Bassin Versant

DEB 2015-32:   Approbation des statuts de la régie « Etablissement Public Territorial de Bassin » porté par le syndicat mixte d’aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) annexe 2015-32

DEB 2015-31:   Valorisation de la ripisylve du Liou

DEB 2015-30:   Partenariat avec le Conservatoire Botanique Alpin de Gap-Charance, E.D.F. et la Fédération départementale de pêche pour le suivi de la végétalisation/frayères sur les rives de la retenue

DEB 2015-29:   Partenariat ONEMA/IRSTEA pour le suivi « température » de Serre-Ponçon

DEB 2015-28: Convention Cadre EDF-DREAL SMADESEP Annexe 1 2015-28, annexe 2 2015-28, annexe 3 2015-28

DEB 2015-27:   Modification du règlement intérieur portuaire de Serre-Ponçon Annexe 2015-27

DEB 2015-26:   Conventions d’exploitation des snacks de Bois-vieux et de Port Saint-Pierre - annexe 1-2015-26  annexe 2-2015-26

DEB 2015-25:   Règlement des plages publiques surveillées de Serre-Ponçon - annexe 2015-25

DEB 2015-24:   Convention avec le SDIS des Hautes-Alpes pour la surveillance estivale des plages

DEB 2015-23: Commission Consultative "Qualité de l'eau"

DEB 2015-22: Commission consultative « Tourisme »

DEB 2015-21: Commission consultative « Communication »     

DEB 2015-20: Commission de délégation de service public

DEB 2015-19: Commission d’appel d’offres / Commission des marchés

DEB 2015-18: Autorisation de signature du Président

DEB 2015-17: Délégations du Comité Syndical au Président pour les affaires courantes en application de l’article 5211-10 du CGCT

DEB 2015-16: Election du Président et du bureau de l’exécutif du S.M.A.D.E.S.E.P.

 DEB 2015-15: Budget Primitif 2015

DEB 2015-14: Affectation des reports

DEB 2015-13 : Compte de Gestion 2014

DEB 2015-12 : Compte Administratif 2014

DEB 2015-11 : Modification de la durée d’amortissement des stations d’avitaillement

DEB 2015-10 : Souscription d’une ligne de trésorerie

DEB 2015-09 : Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la CNRACL

DEB 2015-08 : Convention avec le centre de gestion 05 pour la rédaction du Document Unique

DEB 2015-07:   Définition d’une brochure « grand public » relative aux vents de sable annexe 2015-07

DEB 2015-06:   Convention de mutualisation de moyens pour la gestion des sites de la Baie Saint-Michel et de Trémouilles Annexe 1 2015-06  annexe 2 2015-06  annexe 3 2015-06

DEB 2015-05:   Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des bâtiments relatifs aux plages publiques de Serre-Ponçon

DEB 2015-04:   Révision de la convention « d’objectifs et de moyens » entre E.D.F. et le S.M.A.D.E.S.E.P.

DEB 2015-03:   Révision du cahier des charges d’occupation du domaine public hydroélectrique

DEB 2015-02:   Révision de la convention « cadre » entre E.D.F. et le S.M.A.D.E.S.E.P.

DEB 2015-01:   Modification du plan de financement prévisionnel de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon

en 2014...

DEB 2014-46 : Réorganisation de la grille du personnel : création de 2 postes d’Adjoint technique de 1ière classe et fermeture de 2 postes d’Adjoint technique de 2ième classe

DEB 2014-45: Débat d’Orientation Budgétaire 2015

DEB 2014-44: Indemnités de conseil du Receveur principal d’Embrun

DEB 2014-43: Décision Modificative  n°2014-03

DEB 2014-42: Adhésion à l’Agence départementale de développement économique et touristique des Hautes-Alpes Annexe

DEB 2014-41: Convention « type » avec la Commune réceptrice de « Faites du lac ! »

DEB 2014-40: Convention avec l’association Kaya Annexe

DEB 2014-39: Installation d’un capteur de poussière sur la station de relevage E.D.F.

DEB 2014-38: Convention avec les porteurs de projet du Wind Park

DEB 2014-37 : Désignation des Délégués au CNAS annexe

DEB 2014-36: Acquisition à titre gratuit de l’emprise foncière nécessaire à la construction des sanitaires publics de la plage de Trémouilles (Commune de Chorges)

DEB 2014-35: Décision modificative n°2014-02

DEB 2014-34: Souscription de l’emprunt nécessaire au financement de l’opération « Ports propres »

DEB 2014-33: proposition de prorogation des DSP de gestion des Ports Publics compte tenu des nouveaux aménagements à venir en hiver 2014-2015

DEB 2014-32: Choix du maître d’œuvre pour la réalisation des bâtiments dévolus au fonctionnement des nouvelles plages publiques de Serre-Ponçon

DEB 2014-31: Inscription de sentiers du littoral au PDIPR des Hautes-Alpes

DEB 2014-30: Convention financière triennale entre E.D.F. et le S.M.A.D.E.S.E.P. annexe

DEB 2014-29: Candidatures à la labellisation « pavillon bleu » des plages publiques de Serre-Ponçon

DEB 2014-28 : Création du poste de Chargé de mission pour l’animation du contrat de bassin-versant

DEB 2014-27 : Décision Modificative n°2014-01

DEB 2014-26 : Modification du plan de financement relatif au programme « Ports propres »

DEB 2014-25: Modification du plan de financement et du phasage relatif à l’aménagement de trois plages publiques supplémentaires

DEB 2014-24 : Indemnisation du carburant consommé par les partenaires de la « Faites du lac ! »

DEB 2014-23 : Cotisation sur programme auprès du Comité de promotion de Serre-Ponçon

DEB 2014-22 : Convention pour la surveillance des plages publiques de Serre-Ponçon et pour la mise en œuvre par le SDIS 05 d’une Brigade de Recherche et de Secours (BRS)

DEB 2014-21 : Validation de l’Avant-Projet Sommaire de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon

DEB 2014-20: Convention partenariale avec le CDT 05 et les Offices de Tourisme de Serre-Ponçon pour l’animation de la « Faites du lac 2014 !

DEB 2014-19: Commission consultative « Qualité de l’eau »

DEB 2014-18: Commission consultative « Tourisme »

DEB 2014-17: Commission consultative « Communication »

DEB 2014-16: Commission de délégation de service public

DEB 2014-15: Commission d’appel d’offres / Commission des marché

DEB 2014-14: Autorisation de signature du Président

DEB 2014-13: Délégations du Comité Syndical au Président pour les affaires courantes en application de l’article 5211-10 du CGCT

DEB 2014-12: Election du Président et du bureau de l’exécutif du S.M.A.D.E.S.E.P.

DEB 2014-11 : Proposition de service – prestation étude Lac de St Croix

DEB 2014-10: Budget Primitif 2014

DEB 2014-09: Affectation des reports

DEB 2014-08 : Compte de Gestion 2013

DEB 2014-07 : Compte Administratif 2013

DEB 2014-06 : Autorisation de programme et des crédits de paiement relatifs à l’opération « Ports propres »

DEB 2014-05: Adoption de la Charte régionale de l’eau

DEB 2014-04: Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de la Capitainerie de Serre-Ponçon

DEB 2014-03: Convention de recherche sur les applications en réalité augmentée

DEB 2014-02: Convention partenariale pour l’animation de la « Faites du lac 2014 ! »

DEB 2014-01: Demande de subvention relative à l’animation du contrat de bassin-versant de Serre-Ponçon / Haute-Durance

en 2013...

DEB 2013-51: Réorganisation de la grille des personnels : ouverture d’un poste d’adjoint technique principal 1ière classe - fermeture d’un poste d’adjoint technique 2nde classe

DEB 2013-50: Débat d’orientation Budgétaire 2014

DEB 2013-49 : Décision modificative n°2013-03

DEB 2013-48: Indemnité de conseil du receveur principal d’Embrun

DEB 2013-47 : Rachat des matériels portuaires du site de Bois-vieux (Rousset)

DEB 2013-46: Attribution de la délégation de service public portuaire de Bois-vieux (Rousset)

DEB 2013-45 : Création du poste de Chargé(e) de mission « Observatoire »

DEB 2013-44 : Actualisation du coût relatif aux interventions du S.M.A.D.E.S.E.P.

DEB 2013-43 : Adaptation des tarifications relatives aux services d’accueil portuaire

DEB 2013-42 : Délégation de service public portuaire du site de Bois vieux

DEB 2013-41: Décision Modificative n°2013-02

DEB-2013-40: Accord transactionnel relatif au marché « profils de vulnérabilité des eaux de baignade sur Serre-Ponçon » annexe 2013-40

DEB-2013-39: Programmation 2014-2016 de la « Faîtes du lac ! »

DEB-2013-38: Demande de subvention relative à la mise en œuvre du plan de paysage de Serre-Ponçon

DEB 2013-37: Suites données au concours d’architecture et d’ingénierie de la Capitainerie de Serre-Ponçon

DEB 2013-36 : Contrat de location relatif aux postes à flots en eau profonde

DEB 2013-35 n 'existe pas

DEB 2013-34: Création de conventions-types d’A.O.T. pour les activités ludiques et balnéaires et pour les activités de restauration

DEB 2013-33 : Délégation de mission confiée au centre de gestion des Hautes-Alpes

DEB 2013-32 : Création d’un emploi CAE

DEB 2013-31 : Indemnités de carburant pour la « Faites du lac ! »

DEB 2013-30 : Cotisation sur programme auprès du Comité de promotion de Serre-Ponçon

DEB 2013-29 : Vente d’une passerelle inutilisée à l’UDSP

DEB 2013-28: Décision Modificative n°2013-01

DEB-2013-27: Classement des rivières du bassin-versant

DEB-2013-26: Convention avec le Département des Alpes de Haute-Provence

DEB-2013-25: Conventions avec le SDIS des Hautes-Alpes

DEB-2013-24: Convention de mise à disposition du chalet « prototype » à la Fédération départementale de pêche des Hautes-Alpes 

DEB 2013-23: Adhésion au CAUE des Hautes-Alpes

DEB 2013-22: n'existe pas

DEB 2013-21 : Avenant à la délégation de service public portuaire de la Baie Saint-Michel

DEB 2013-20 : Demande de subventions relative à l’étude pré-opérationnelle de la « Maison des torrents »

DEB 2013-19: Charte de bonne conduite pour les groupes fréquentant les plages publiques de Serre-Ponçon

DEB 2013-18: Convention « cadre » souscrite avec E.D.F.

DEB 2013-17: Création d’un emploi ponctuel en remplacement d’un personnel en congés « maternité »

DEB 2013-16: modification du montant plafond donné au Président pour la de souscription de ligne de trésorerie

DEB 2013-15 : Indemnités des membres du jury de concours

DEB 2013-14 : Cadence d’amortissement des aires de distribution de carburant et de carénage

DEB 2013-13 : Demande d’avance sur la participation statutaire du département des Hautes Alpes

DEB 2013-12 : Vote du Budget Primitif 2013

DEB 2013-11: Autorisation de programme travaux port propres

DEB 2013-10 : Affectation des reports budgétaires 2012

DEB 2013-09 : Approbation du Compte Administratif 2012

DEB 2013-08: Approbation du Compte de Gestion 2012

DEB-2013-07: Demande de subventions relative à la mise en œuvre d’un observatoire environnemental

DEB 2013-06 : Poursuite du partenariat engagé avec les lacs de barrage algériens

DEB 2013-05: Révision du cahier des charges définissant les conditions d’occupation du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon

DEB 2013-04 : Demande de subventions relative à l’étude paysagère portant sur l’application de la Loi Littoral sur Serre-Ponçon

DEB 2013-03 : Demande de subventions relative à l’étude pré-opérationnelle de la « Maison des torrents »

DEB 2013-02: Modification du plan de financement relatif au programme « Ports propres » - Amélioration de la gestion des effluents des équipements portuaires

DEB 2013-01: Demande de subventions relative à l’aménagement de trois plages publiques sur Serre-Ponçon

en 2012...

DEB 2012-56: Création de 2 postes « emploi d’avenir » (contrats CUI/CAE)

DEB 2012-55: Réorganisation de la grille des personnels : ouverture d’un poste d’adjoint technique principal 1ière classe - fermeture d’un poste d’adjoint technique 2nde classe

DEB 2012-54: Réorganisation de la grille des personnels : ouverture d’un poste de Rédacteur Principal - fermeture d’un poste de Rédacteur

DEB 2012-53: Débat d’orientation Budgétaire 2013

DEB 2012-52 : Indemnité de conseil du receveur principal d’Embrun

DEB 2012-51 : Acte de cession de créance professionnelle

DEB 2012-50: Précisions apportées aux contrats de garantie d’usage des équipements portuaires

DEB 2012-49: Attribution de la délégation de service public du port de Chadenas

DEB 2012-48: Concours d’architecte – cahier des charges

DEB 2012-47: Conditions d’occupation du domaine public de Serre-Ponçon

DEB 2012-46: Plan de développement durable de Serre-Ponçon

DEB 2012-45: Définition de la zone d’échouage hivernal pour les embarcations autorisées

DEB 2012-44: Modification du règlement intérieur des ports de plaisance public de Serre-Ponçon

DEB 2012-43: Création de trois plages publiques supplémentaires sur Serre-Ponçon

DEB 2012-42 : Installation de bouées publiques dévolues à l’activité de pêche

DEB 2012-41: Indexation des redevances sollicitées pour les contrats de garantie d’usage sur l’indice d’augmentation des prix

DEB 2012-40: Modification de principe du calcul de la redevance pour occupation du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon

DEB 2012-39: Convention d’échanges institutionnels avec la Wilaya de Tizi-Ouzou

DEB 2012-38: Convention avec le Centre de gestion des Hautes-Alpes (mission ACMO)

DEB 2012-37 : Convention partenariale avec E.D.F. (travaux d’abaissement des fonds en queue de retenue)

DEB 2012-36 : Adhésion du S.M.A.D.E.S.E.P. au CAUE des Hautes-Alpes

DEB 2012-35: Avenant à la convention de partenariat avec Touiza Solidarité

DEB 2012-34: Mandat spécial – déplacement d’une délégation du S.M.A.D.E.S.E.P. en Algérie

DEB 2012-33: Décision modificative n°2

DEB 2012-32: n'existe pas

DEB 2012-31: Autorisations d’absence

DEB 2012-30: Renouvellement du poste d’Agent de développement touristique de Serre-Ponçon

DEB 2012-29 : Renouvellement de la brigade « sentiers » sur une période de 6 mois

DEB 2012-28: Demande de subvention - Etude relative à la disponibilité de la ressource en eau

DEB 2012-27: Demande de subvention - Etude relative à la continuité écologique du cours d’eau

DEB 2012-26 : Convention pour l’acquisition d’ortho-photos anciennes

DEB 2012-25: Convention d’AOT spécifique au Riou Bourdou

DEB 2012-24: Contrat d’échouage pour la période d’hiver sur certains ports publics de Serre-Ponçon

DEB 2012-23 : Convention d’AOT pour les activités « nomades »

DEB 2012-22: Programme SILMAS  / convention type d’échange de données

DEB 2012-21: Convention partenariale pour l’édition des cartes nautisme avec le Comité de promotion de Serre-Ponçon

DEB 2012-20: Convention partenariale avec TOUIZA SOLIDARITE - Annexe convention TS

DEB 2012-19: Convention partenariale avec le Conseil général des Alpes de Haute Provence pour la gestion de la branche Ubaye du Lac Annexe DEB 2012-19

DEB 2012-18: Convention pour la gestion foncière des terrains départementaux avec le Conseil général des Hautes Alpes annexe DEB 2012-18

DEB 2012-17: Convention avec le centre Jean Cluzel pour l’hébergement des BNSSA en saison

DEB 2012-16 : Convention annuelle avec le SDIS 05 pour la surveillance des plages publiques de Serre-Ponçon

DEB 2012-15: Convention partenariale avec le CAUE ANNEXE DEB 2012-15

DEB 2012-14 : Convention pour l’entretien des sanitaires de Prunières

DEB 2012-13 : Mandat spécial pour remboursement des frais engendrés par le déplacement du Président au Forum mondial de l’eau en mars 2012

DEB 2012-12: Gestion du ponton public de Chadenas

DEB 2012-11 : Débat sur les prix des services publics du S.M.A.D.E.S.E.P. pour 2013

DEB 2012-10: Ouverture d’un compte à terme

DEB 2012-09: Décision modificative n°1

DEB 2012-08 : Création d’un poste de chargé de mission « SILMAS »

DEB 2012-07 : Délégations de services publics portuaires 2012-2014 (régies intéressées)

DEB 2012-06: Demande de subvention relative au programme « Ports propres » - Amélioration de la gestion des effluents des équipements portuaires

DEB 2012-05 : Demande de subvention relative à l’aménagement expérimental des sentiers de Serre-Ponçon

DEB 2012-04: Vote du Budget Primitif 2012

DEB 2012-03: Affectation des reports budgétaires 2011

DEB 2012-02: Approbation du Compte Administratif 2011

DEB 2012-01: Approbation du Compte de Gestion 2011

en 2011...

DEB 2011-62 : Débat d’orientation budgétaire 2012

DEB 2011-61 : Création de deux emplois aidés pour l’entretien des sentiers du littoral de Serre-Ponçon

DEB 2011-60 : Règlement intérieur pour les personnels du S.M.A.D.E.S.E.P.

ANNEXE DEB 2011-60 Règlement intérieur appliqué aux personnels du SMADESEP

DEB 2011-59: Accord transactionnel relatif au marché de maîtrise d’œuvre « exhaussement »

ANNEXE DEB 2011-59 : Accord transactionnel entreprise Sogreah

DEB 2011-58: Indemnités de conseils au Trésorier public du S.M.A.D.E.S.E.P.

DEB 2011-57: prorogation des délégations de service public pour deux mois

DEB 2011-56: Programme de coopération décentralisée avec l’Algérie

DEB 2011-55: Convention de balisage avec les collectivités des Alpes de Haute-Provence

DEB 2011-54: Décision modificative n°2011-3

DEB 2011-53: Demande de subvention FEDER sur le programme d’ « Elaboration et animation du projet de contrat de bassin-versant Haute-Durance-Serre-Ponçon »

DEB 2011-52: Contrat d’atterrage en période de basses eaux sur le domaine public hydroélectrique

DEB 2011-51: Motion relative à l’évolution des conditions d’application réglementaire de la Loi « littoral » sur les rives de Serre-Ponçon

DEB 2011-50: Recherche de financements relatifs à la mise en œuvre des études préalables au Contrat de bassin-versant « Serre-Ponçon – Haute-Durance »

DEB 2011-49: Valorisation des bouées de balisage à des fins de suivi scientifique de la retenue

ANNEXE DEB 2011-49 : convention Sonde ONEMA

DEB 2011-48 - Suivi des extractions de matériaux à vocation touristique en queue de retenue

DEB 2011-47 - Révision de la convention cadre E.D.F. /S.M.A.D.E.S.E.P.

DEB 2011-46 - Amélioration de la gestion foncière des terrains départementaux

DEB n°2011-45 - Inscription sentiers PDIPR

DEB n°2011-44 - Comité d'organisation technique du colloque des 50 ans du Lac

DEB n°2011-43 - Convention avec la cinémathèque de Montagne

DEB n°2011-42 - Convention partenariale avec le Parc National Ecrins

DEB n°2011-41 - Demande de subvention pour le ponton de Chadenas-

DEB n°2011-40 - demande de subvention viabilité économique du projet muséographique

DEB n° 2011-39 - demande de Subvention FEDER pour contrat de bassin versant

DEB n°2011-38 - Mandat spécial concernant le déplacement au comité d'agrément du Contrat de Bassin Versant

DEB n°2011-37 - Mandant spécial concernant le programme de coopération avec la Kabylie

DEB n°2011-36 - Vente du DVD regard croisés sur Serre-Ponçon

DEB n°2011-35 - Décision modificative n°2 du budget 2011 - intégration de recettes nouvelles

DEB n°2011-34 - Décision modificative n°1 du budget 2011 - rétrocession du ponton du déversoir du plan d'eau d'Embrun

DEB n°2011-33 - Entretien Professionnel Annuel

DEB n°2011-32 - Création d'un emploi de remplacement congés maternité

DEB n°2011-31 - Création du poste Chargé de mission Contrat de Bassin Versant

DEB n°2011-30 - Création poste d'Adjoint technique de Seconde Classe

DEB n°2011-29 - Création poste d'Adjoint technique de Première Classe

DEB n°2011-28 - Adhésion au service de remplacement du CDG 05

DEB n°2011-27 - Convention cadre contrat de bassin versant Haute-Durance Serre-Ponçon

DEB n°2011-27 - ANNEXE 1 convention cadre contrat de bassin versant

DEB n°2011-26 - Contrat de garantie d'usage des équipements privées

DEB n°2011-25 - Forum mondial de l'eau

DEB n°2011-24 - Organisation du colloque sur les perspectives de développement de Serre-Ponçon

DEB n°2011-23 - Convention avec le SDIS 05 pour la surveillance des plages publiques 2011

DEB n°2011- 22 - Coopération Décentralisée avec Tizi Ouzou

DEB n°2011-21 - Modification du coût de la mobilisation des équipes techniques du SMADESEP

DEB n°2011-20 - Cotisation au Comité de Promotion de Serre-Ponçon

DEB n°2011-19 - Modification du champs d'application de la régie des recettes portuaires de Serre-Ponçon étendue à Chadenas

DEB n°2011-18 - Vente de DVD Regards Croises sur Serre-Ponçon

DEB n°2011-17 - Cotisation annuelle Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d'Azur et Monaco

DEB n°2011-16 - n'existe pas

DEB n°2011-15 - Désignation des membres de la commission extra syndicale Qualité de l'eau

DEB n°2011-14 - Désignation des membres de la commission extra syndicale Tourisme

DEB n°2011-13 - Désignation des membres de la commission extra syndicale Communication

DEB n°2011-12 - Election de la commission de Délégation de Services publics commission des marchés

DEB n°2011-11 - Election de la Commission d'Appel d'Offre

DEB n°2011-10 - Délégation de signature au Président

DEB n°2011-09 - Délégation du Conseil Syndical au Président du SMADESEP

DEB n°2011-08 - Election du Président, des Vice-Présidents, et des membres du bureau

DEB n°2011-07 - Accueil d'un Etudiant Stagiaire en 2011

DEB n°2011-06 - Prestation Régionale SIMALIS

DEB n°2011-05 - Modification du plan de financement pour la réalisation du plan de gestion Serre-Ponçon / Haute-Durance

DEB n°2011-04 - Examen du BP 2011

DEB n°2011-03 - Affectation des reports de l'exercice 2010

DEB n°2011-02 - Approbation du Compte Administratif 2010

DEB n°2011-01 - Approbation du compte de gestion 2010

en 2010...

DEB n°2010-45 - Décision modificative n°3 du budget principal 2010

DEB n°2010-44 - Modalité d'organisation du colloque des 50 ans

DEB n°2010-43 - Festivités des 50 ans du lac - modification du plan de financement

DEB n°2010-42 - Convention financière EDF 2011-2013

DEB n°2010-42 - ANNEXE convention financière EDF 2011-2013

DEB n°2010-41 - Conventions tables de pique nique lycée Poutrain

DEB n°2010-41 - ANNEXE convention lycée Poutrain

DEB n°2010-40 - Convention de pour la valorisation et le nettoyage des macros-dechets

DEB n°2010-39 - Application du statut de déclarant de baignade AOT

DEB n°2010-38 - Sécurisation de la navigation secteur de Chadenas

DEB n°2010-37 - Mise en place d'une administration numérique

DEB n°2010-36 - Procédure d'instruction des programmes financiers au titre de la Région PACA

DEB n° 2010-35 - Délégation de service public concernant la gestion des espaces portuaires publics de Serre-Ponçon

DEB n°2010-34Développement stratégique relatif développement touristique

DEB n°2010-33 - Précision sur les conditions d'occupation du domaine public - publicite

DEB n°2010-32 - Coûts d'intervention des personnels administratifs du SMADESEP

DEB n°2010-31 - Cotisation 2010 sur programme au Comité de promotion

DEB n°2010-30 - Convention avec RTE pour le cinquantenaire de SP

DEB n°2010-29 - Convention financière avec EDF pour le cinquantenaire de SP

DEB n°2010-28 - Modification du plan de financement du cinquantenaire de SP

DEB n°2010-27 - Modification du plan de financement pour la réalisation des profils de          vulnérabilité des eaux de baignades

DEB n°2010-26 - Modification du plan de financement pour la réalisation du plan de            gestion Serre-Ponçon / Haute-Durance

DEB n°2010-25 - Décision modification n°2010-02

DEB n°2010-24 - Programme APN / Demande de financement pour l'acquisition d'un           module de gestion SIG "sentiers"

DEB n°2010-23 - Vente de la passerelle du ponton de Port Saint-Pierre

DEB n°2010-22 - Convention pour le balisage nautique de la Bréole

DEB n°2010-21 - Convention avec les Archives départementales et le Centre de l'oralité       alpine pour la réalisation d'une exposition dédiée au cinquantenaire de Serre-Ponçon

DEB n°2010-20 - Horaires 2010 de surveillance des plages publiques

DEB n°2010-19 - Convention avec le Centre Jean Cluzel pour l'hébergement de                  personnels saisonniers

DEB n°2010-18 - Convention avec les SDIS 04 et 05 pour la mise en place d'une                embarcation de secours

DEB n°2010-17 - Convention avec le SDIS pour la surveillance estivale des plages

DEB n°2010-16 - Décision modificative n°2010-01

DEB n°2010-15 - Recherche de financements pour les festivités du cinquantenaire

DEB n°2010-14 - Modification de la régie des recettes relatives à la commercialisation           de postes à flot

DEB n°2010-13 - Candidature au concours des destinations touristiques européennes            d'excellence

DEB n°2010-12 - Avenants aux délégations de service public pour la gestion des               pontons de Chanteloube et Prunières

DEB n°2010-11 - Validation du protocole d'accord du label "Forêt patrimoine"

DEB n°2010-10 - Ateliers techniques de l'étude de faisabilité du projet "Boscodon"

DEB n°2010-09 - Recherche de financements pour l'étude sur le comportement des             masses d'eau

DEB n°2010-08 - Avenant à la convention pour la réalisation d'une plateforme                 d'atterrissage pour parapentes

DEB n°2010-07 - Recherches de financements pour les festivités des 50 ans du lac

DEB n°2010-06 - Instauration d'une ligne de trésorerie

DEB n°2010-05 - Vote du Budget primitif 2010

DEB n°2010-04 - Affectation des reports budgétaires 2009

DEB n°2010-03 - Convention 2010 pour le balisage du Département 04

DEB n°2010-02 - Approbation du Compte administratif 2009

DEB n°2010-01 - Approbation du Compte de gestion 2009

 

en 2009...

DEB n°2009-56 -_Compte Epargne Temps

DEB n°2009-55 -_Maquette budgétaire M14

DEB n°2009-54 -_Décision Modificative n°3

DEB n°2009-53 -_Indemnités du Trésorier

DEB n°2009-52 -_Animations proposées pour les 50 ans du Lac

DEB n°2009-51_- Modification du règlement intérieur portuaire

DEB n°2009-50_- Principe pour la réalisation d'un Plan de Gestion global

DEB n°2009-49_- Aménagements nautiques de la plage et de la digue de Chanterenne

DEB n°2009-48_- Demande de subvention pour la signalétique

DEB n°2009-47_- Plan d'actions du programme APN

Plan d'actions du programme APN

Dossier préparatoire au Débat d'Orientations Budgétaires 2010

DEB n°2009-46_- Axes de développement stratégique

DEB n°2009-45_- Etude du comportement des masses d'eau

Cahier des charges de l'étude des profils de vulnérabilité des eaux de baignade

DEB n°2009-44_- Contrats photographiques

DEB n°2009-43 - Procédures MAPA

DEB n°2009-42 - Mandat spécial

DEB n°2009-41 - Décision Modificative n°2

DEB n°2009-40 - Diagnostic relatif aux Activités de Pleine Nature

Diagnostic APN et positionnement de Serre Ponçon

DEB n°2009-39 - Reconnaissance des structures de gestion

DEB n°2009-38 - Zone de fourrière nautique

DEB n°2009-37 - Contrat professionnel de location d'un poste à flot

Contrat de Garantie d'usage pour les professionnels

DEB n°2009-36 - Règlement portuaire

Règlement intérieur des Ports publics de Serre-Ponçon

DEB n°2009-35 - Convention avec la CCUSP pour l'animation du programme APN

DEB n°2009-34 - Convention avec les Communautés de Communes partenaires pour la mise en oeuvre du Contrat de Bassin Versant

Convention d'animation du projet de Contrat de Bassin Versant Haute-Durance / Serre-Ponçon

DEB n°2009-33 - Convention avec le LEP pour la construction d'un chalet prototype

 

Actes administratifs