Les actes et délibérations
Compte rendus des comités syndicaux
2010-01 - CR du 12 février 2010
2009-6 - CR du 17 décembre 2009
2009-5 - CR du 10 novembre 2009
2009-2 - CR du 11 février 2009
2009-1 - CR du bureau du 28 janvier 2009
2008-7 - CR du 15 décembre 2008
2008-5 - CR du 30 septembre 2008
2008-2 - CR du 06 février 2008
2008-1 - CR du Bureau du 23 janvier 2008
2007-4 - CR du 14 décembre 2007
2007-3 - CR du Bureau du 12 décembre 2007
2007-3 - CR du 04 juillet 2007
2007-2 - CR du Bureau du 20 juin 2007
2007-1 - CR du 07 février 2007
Délibérations
en 2020 ...
DEB 2020-49 : Désignation du représentant du SMADESEP au Centre National d’Action Sociale
DEB 2020-48: Commission consultative « Observatoire Qualité de l’eau »
DEB 2020-47: Commission consultative « Tourisme »
DEB 2020-46: Commission consultative « Communication et Commercialisation »
DEB 2020-45: Commission de délégation de service public
DEB 2020-44: Commission d’appel d’offres / Commission des marchés
DEB 2020-43: Autorisation de signature du Président
DEB 2020-42: Délégations du Comité Syndical au Président pour les affaires courantes en application de l’article 5211-10 du CGCT
DEB 2020-41: Election du Président et du bureau de l’exécutif du S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2020-40 inexistante
DEB 2020-39: Convention d’Occupation Temporaire relative au snack de Bois-vieux
DEB 2020-38 : Décision Modificative n°2020-01
DEB 2020-37 : Dossier Leader : modification du plan de financement prévisionnel du projet d’amélioration de la gestion portuaire
DEB 2020-36 : Approbation de la délégation de service public du restaurant-snack de Port Saint-Pierre
DEB 2020-35 : Approbation de la délégation de service public du « Club house/restaurant » de la Capitainerie
DEB 2020-34 : Convention pour l’hébergement des personnels BNSSA
DEB 2020-33 : Mécénat avec la Fondation du Crédit Agricole Alpes-Provence annexe 1 2020-33
DEB 2020-32 : Convention de partenariat avec la Fédération départementale de pêche des Hautes-Alpes annexe 1 2020-32
DEB 2020-31 : Convention de recherche et de développement avec la Société Poralu Marine annexe 1 2020-31
DEB 2020-30: Conventions de surveillance des plages publiques de Serre-Ponçon avec les SDIS 04 et 05 annexe 2 2020-30
DEB 2020-29: Contrat de maitrise d’œuvre du chalet de Bois-vieux
DEB 2020-28: Plan de réception et de traitement des déchets - Annexe 1 2020-28
DEB 2020-27: Ouverture d’un poste d’agent d’accueil saisonnier
DEB 2020-26 : Ouverture des postes de saisonnier pour les services techniques
DEB 2020-25: Modification de la durée d’occupation des postes à flots pour les contrats « hors saison »
DEB 2020-24 : Modification tarifaire du port à sec et des modalités d’usage de ce dernier
DEB 2020-23 : Vote du budget Primitif 2020 annexe 2020-23
DEB 2020-22: Définition du coefficient de déduction de la TVA sur les activités du SMADESEP
DEB 2020-21 : Affectation des résultats sur l’exercice 2020 - Budget principal
DEB 2020-20: Approbation du Compte Administratif 2019 - Budget principal
DEB 2020-19 : Approbation du Compte de Gestion 2019 - Budget principal
DEB 2020-18 : Approbation du Compte Administratif 2019 - Budget annexe (Régie du bassin-versant)
DEB 2020-17 : Approbation du Compte de Gestion 2019 - Budget annexe (Régie du bassin-versant)
DEB 2020-16 : Convention avec l’Office de Tourisme de Serre-Ponçon
DEB 2020-15 : Mécénat avec la Fondation du Crédit Agricole Alpes-Provence
DEB 2020-14 : Convention avec le Crédit Agricole Alpes-Provence relative à « Faites du lac ! » annexe 2020-14
DEB 2020-13: Demande de subvention relative à l’étude hydrobiologique de la retenue annexe 2020-13
DEB 2020-12: Appel à projet régional relatif aux projets de modernisation et de développement des centres, clubs et bases nautiques (accès PMR, et cales de mise à l’eau)
DEB 2020-11: Délégation de la gestion des établissements de restauration du S.M.A.DE.SE.P.
DEB 2020-10: Convention d’action et de moyens avec EDF
DEB 2020-09: Modification du régime indemnitaire
DEB 2020-08 : Débat d’Orientation Budgétaire 2020 annexe 2020-08
DEB 2020-07: Candidature à la certification « Ports Propres actifs en biodiversité » annexe 2020-07
DEB 2020-06: Plan d’actions 2020 relatif au programme Ports Propres annexe 2020-06
DEB 2020-05: Bilan annuel de la démarche Ports Propres annexe 2020-05
DEB 2020-04 : Actualisation du plan d’aménagement durable du lac de Serre-Ponçon
DEB 2020-03: Demande de subvention relative à l’action « promotion et commercialisation des espaces portuaires de Serre-Ponçon » - appel à projet Leader (remis en séance)
DEB 2020-02: Demande de subvention relative aux aménagements complémentaires du sentier découverte de la zone humide du Liou
DEB 2020-01: Convention EDF / S.M.A.DE.SE.P. / DREAL
en 2019...
DEB 2019-53 : Renouvellement du poste « Observatoire environnemental de Serre-Ponçon »
DEB 2019-52 : Convention avec le Centre de Gestion de la FPT (honoraires et expertises médicaux)
DEB 2019-51 : Convention avec l’association Kaya
DEB 2019-50 : Programmation de « Faites du Lac ! » 2020-23
DEB 2019-49 : avenant à la convention AD Pro de juillet 2019
DEB 2019-48 : Délégation pour participer à l’inauguration du Salon nautique de Paris
DEB 2019-47 : Instauration d’un « comité des usagers portuaires »
DEB 2019-46 : Dossier de demande de subvention « Observatoire environnemental de Serre-Ponçon »
DEB 2019-45 : Rachat de 5 bouées de mouillage à l’association des utilisateurs des rives de Prunières
DEB 2019-44 : Décision budgétaire modificative n°2019-01
DEB 2019-43 : Territoire d’industrie annexe 2019-43
DEB 2019-41
DEB 2019-42
DEB 2019-40 : Modification de la convention et de la tarification des prestations du service de Médecine préventive et Santé au Travail
DEB 2019-39 : Modification du contrat de l’Agent d’entretien
DEB 2019-38 : Révision statutaire : syndicat mixte à la carte intégrant les problématiques de l’eau à l’échelle de tout ou partie du bassin-versant (sous réserve)
DEB 2019-37 : Autorisation de déplacement sur le « Tour Voile », les 19 et 20 juillet 2019
DEB 2019-36 : Tarifs portuaires de la Capitainerie : stationnement des remorques et bateaux au port à sec
DEB 2019-35 : AOT 2019 relative au « Club house »
DEB 2019-34 : Contrat portuaire « évènementiel »
DEB 2019-33 : Avenants aux délégations de service public portuaire (sous réserve)
DEB 2019-32 : Approbation de la Charte d’engagement des lacs alpins annexe 2019-32
DEB 2019-31 : Adhésion du S.M.A.DE.SE.P. à « Rivages de France »
DEB 2019-30 : Conventions pour l’hébergement et la restauration des personnels BNSSA
DEB 2019-29 : Conventions pour la surveillance estivale des plages publiques avec les SDIS 04 et 05
DEB 2019-28 : Convention avec la société « Aquadétente Pros » annexe 2019-28
DEB 2019-27 : Convention avec l’association « Voiles d’en Haut » annexe 2019-27
DEB 2019-26 : Convention avec la Fédération Française de Naturisme annexe 2019-26
DEB 2019-25 : Labellisation des plages « Tourisme et Handicap »
DEB 2019-24 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour les activités évènementielles
DEB 2019-23 : Approbation du Document Unique élaboré en collaboration avec le CDG 05 annexe 2019-2
DEB 2019-22 : Emprunt complémentaire relatif au financement de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon
DEB 2019-21 : Approbation du Budget Primitif 2019 – Budget annexe 1 (régie du bassin-versant)
DEB 2019-20 : Approbation du Budget Primitif 2019 annexe 1 2019-20 annexe 2 2019-20
annexe 3 2019-20 annexe 4 2019-20
DEB 2019-19 : Définition de la part des activités commerciales constatées sur le total des activités syndicales
DEB 2019-18 : Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget annexe
DEB 2019-17 : Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget annexe
DEB 2019-16: Affectation des Résultats du budget général 2018
DEB 2019-15 : Approbation du Compte Administratif 2018
DEB 2019-14 : Approbation du Compte de Gestion 2018
DEB 2019-13 : Modification du périmètre d’intervention de la commission « Communication »
DEB 2019-12 : Commission de délégation de service public – correction d’une erreur matérielle
DEB 2019-11 : Convention de mécénat avec la Fondation du Crédit Agricole Alpes-Provence annexe 2019-11
DEB 2019-10 : Cahier des charges relatif à la gestion du Club House de la Capitainerie
DEB 2019-09 : Précisions apportées aux critères d’attribution des conventions d’AOT annexe 2019-09
DEB 2019-08: Occupation illégale du domaine public
DEB 2019-07 : vente du véhicule 4x4
DEB 2019-06 : Création du Budget annexe « services portuaires »
DEB 2019-05 : Débat d’orientation budgétaire 2019 annexe 2019-05
DEB 2019-04: Emprunt à Court terme en attente du versement du FCTVA capitainerie annexe 1 2019-04 annexe 2 2019-04
DEB 2019-03: Modification de la Convention de Co Maitrise d’Ouvrage avec la CCSP sur l’attribution du FCTVA annexe 1 2019-03
DEB 2019-02 : Décision relative à la Régie hydrographique Haute-Durance / Serre-Ponçon suite à l’absence de réponse de la CCB
DEB 2019-01: Modification statutaire – Evolution des conditions d’association de la CCI 05
en 2018...
DEB 2018-70 : Approbation du RIFSEEP
DEB 2018-69 : Plan d’actions 2019 « Ports propres » annexe 2018-69
DEB 2018-68 : Bilan de l’audit « Ports propres » annexe 2018-68
DEB 2018-67 : Attribution des Délégations de Service Public portuaires (remis en séance)
DEB 2018-66 : Décision relative à la Régie hydrographique Haute-Durance / Serre-Ponçon annexe 1 2018-66 annexe 2 2018-66
DEB 2018-65 : Emprunt complémentaire relatif au financement de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon
DEB 2018-64: Modification statutaire – Evolution des conditions d’association de la CCI 05
DEB 2018-63: Demande de subventions relative au Tour Voile 2020
DEB 2018-62: Mécénat avec le Crédit Agricole Alpes-Provence annexe 2018-62
DEB 2018-61: Convention de partenariat avec le Conservatoire du Littoral annexe 2018-61
DEB 2018-60 : Renouvellement des deux postes dédiés au pôle « Environnement »
DEB 2018-59 : Candidature à l’appel à projet relatif aux atlas communaux de la Biodiversité
DEB 2018-58 : Demande de financements relatifs au suivi du contrat de bassin-versant
DEB 2018-57 : Demande de financements relatifs à l’Observatoire environnemental des milieux aquatiques
DEB 2018-56 : Décision modificative n°2018-02
DEB 2018-55 : Avenant au marché d’approvisionnement des stations-service en carburants (sous réserve)
DEB 2018-54: Salon le Nautic 2018 Mandat Spécial
DEB 2018-53 : Révision des tarifs des interventions syndicales
DEB 2018-52 : Révision des contrats de lamanage annexe 2018-52
DEB 2018-51: Approbation du cahier des charges relatifs aux régies intéressées des services portuaires annexe 2018-51
DEB 2018-50: Révision des tarifs des services portuaires
DEB 2018-49: Convention Tour Voile 2020 annexe 2018-49
DEB 2018-48: Partenariat avec le Conservatoire du Littoral
DEB 2018-47: Avenant à la convention d’objectifs et de moyens 2015-2017 - annexe 2018-47
DEB 2018-46: Evolution des critères de sélection relatifs aux conventions d’occupation temporaire du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon
DEB 2018-45: désignation des membres du SMADESEP au conseil de régie HDBV
DEB 2018-44: Commission consultative « Qualité de l’eau »
DEB 2018-43: Commission consultative « Tourisme »
DEB 2018-42: Commission consultative « Communication »
DEB 2018-41: Commission de délégation de service public
DEB 2018-40: Commission d’appel d’offres / Commission des marchés
DEB 2018-39: Autorisation de signature du Président
DEB 2018-38: Délégations du Comité Syndical au Président pour les affaires courantes en application de l’article 5211-10 du CGCT
DEB 2018-37: Election du Président et du bureau de l’exécutif du S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2018-36 : Commission de pilotage pour la mise en place du RIFSEEP
DEB 2018-35 : Création de 2 postes d’agents techniques saisonniers
DEB 2018-34 : Décision modificative n°2018-01
DEB 2018-33 : Allotissement de postes à flot public
DEB 2018-32 : Modification des délégations données au Président pour la gestion des affaires courantes
DEB 2018-31 : Avenant au marché relatif à l’aménagement écotouristique de la zone du Liou
DEB 2018-30: Convention de partenariat avec le Crédit Agricole pour la « Faites du Lac ! » 2018
DEB 2018-29: Modification du Règlement intérieur des ports publics de Serre-Ponçon
DEB 2018-28: Conventions pour l’hébergement des personnels de surveillance des plages
DEB 2018-27: Renouvellement de la convention pour la mise en œuvre d’une Brigade de Recherche et de Secours
DEB 2018-26: Renouvellement des conventions pour la surveillance des plages publiques de Serre-Ponçon
DEB 2018-25: Vente de matériel
DEB 2018-24 : Approbation du Budget Primitif 2018 – Budget annexe
DEB 2018-23 : Approbation du Budget Primitif 2018
DEB 2018-22 : Approbation du Compte Administratif 2017 – Budget annexe
DEB 2018-21 : Approbation du Compte de Gestion 2017 – Budget annexe
DEB 2018-20 : Approbation du Compte Administratif 2017
DEB 2018-19 : Approbation du Compte de Gestion 2017
DEB 2018-18 : Emprunt pour le financement de la Capitainerie du lac - precision
DEB 2018-17 : Avenant au contrat de délégation de service public portuaire du Planet
DEB 2018-16 : Convention de gestion des sites nautiques de Bois-vieux et Port Saint-Pierre
DEB 2018-15: Convention de partenariat avec « Offshore Passion » pour la « Faites du Lac ! » 2018
DEB 2018-14: Plan d’actions relatif au programme « Ports propres »
DEB 2018-13: Révision des critères établis pour le calcul des redevances d’occupation du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon – rétribution d’Edf annexe 2018-13
DEB 2018-12: Convention d’occupation temporaire du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon relative au projet « Capitainerie »
DEB 2018-11 : Charte pour le développement durable des ports de plaisance et de pêche en Provence-Alpes-Côte d’Azur annecxe 2018-11
DEB 2018-10 bis : Modification statutaire liée à l’adhésion du Département des Alpes de Haute-Provence et de la CCI annexe 2018-10 bis
DEB 2019-10 : Emprunt capitainerie Crédit Agricole n°2
DEB 2018-09 : Création d’un poste d’Attaché territorial
DEB 2018-08 : Vente de matériels
DEB 2018-07 : Attribution du marché de fournitures « carburants » 2018-2020
DEB 2018-06 : Avenant au contrat de délégation de service public portuaire de Chanteloube
DEB 2018-05 : Débat d’orientation budgétaire 2018
DEB 2018-04 : Convention d’occupation du domaine public relative aux travaux de la zone du Liou annexe 2018-04
DEB 2018-03: Evolution des critères établis pour le calcul des redevances d’occupation du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon – rétribution d’Edf
DEB 2018-02: Convention d’occupation temporaire du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon relative au projet « Capitainerie » - annexe 2018-02
DEB 2018-01 : Modification statutaire liée à l’adhésion du Département des Alpes de Haute-Provence et de la CCI
en 2017...
DEB 2017-75 : Dispositif d’accès à l’emploi titulaire
DEB 2017-74: Avancement de grade - création de deux postes d’agents technique principaux de 1ère classe
DEB 2017-73 : Avancement de grade - création d’un poste de rédacteur principal territorial 1ière classe
DEB 2017-72 : DM n°3 du BP 2017
DEB 2017-71 : Mécénat du Crédit Agricole Provence-Alpes relatif à la Capitainerie du lac
DEB 2017-70: Convention de fourniture de carburant au SDIS 05
DEB 2017-69: Contrat de lamanage pour les sites portuaires de la Commune d’Ubaye – Serre-Ponçon
DEB 2017-68: Adhésion de la CCI des Hautes-Alpes au S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2017-67: Renouvellement de la convention avec l’association Kaya Annexe 2017-67
DEB 2017-66: « Faites du lac ! » 2018
DEB 2017-65: Motion de soutien aux Agences de l’eau
DEB 2017-64: Mandat spécial au Président pour des déplacements à Paris
DEB 2017-63 : DM n°2 du BP 2017
DEB 2017-62: Approbation des actions syndicales prévues au titre du contrat de bassin-versant Haute-Durance / Serre-Ponçon Annexe 2017-62
DEB 2017-61: Précision apportée aux conventions d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public Annexe 2017-61
DEB 2017-60: Modification mineure du règlement portuaire de Serre-Ponçon
DEB 2017-59: Tarifs professionnels pour l’utilisation de l’aire de carénage de la Baie Saint-Michel
DEB 2017-58: Adhésion à l’association nationale des Elus de Bassin
DEB 2017-57 : Participation au financement des « Entretiens de Savines »
DEB 2017-56 : Autorisation d’emprunts pour le projet Capitainerie
DEB 2017-55 : Actualisation de l’indemnité de fonction du Président
DEB 2017-54 : Décision modificative n°2017-01
DEB 2017-53 : Budget 515 – Budget annexe 515
DEB 2017-52 : Convention de partenariat pour la réalisation de la carte nautique 2017
DEB 2017-51 : Convention transitoire de gestion des postes à flots du port de Saint-Vincent-les-Forts (Commune d’Ubaye – Serre-Ponçon) Annexe 2017-51
DEB 2017-50 : Modification des contrats de lamanage (clauses de responsabilité)
DEB 2017-49: Demande de subvention relative aux kits « anti-pollution » des stations-service
DEB 2017-48: Demande de subvention relative au financement du balisage nautique nocturne
DEB 2017-47: Convention de gestion estivale de la plage de Saint-Vincent-les-Forts annexe 2017-47
DEB 2017-46: Mise à disposition de places de ports auprès des services publics nautiques Annexe 2017-46
DEB 2017-45: Actualisation de la procédure d’attribution des conventions d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon – Précision apportée aux règles d’éligibilité des dossiers d’AOT relevant du secteur associatif
DEB 2017-44: Modulation de la durée d’activité relative aux contrats de garantie d’usage
DEB 2017-43: Modification des conventions d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public hydroélectrique
DEB 2017-42: Adhésion de la Chambre de Commerce et d’Industrie des Hautes-Alpes
DEB 2017-41: Motion relative à l’adhésion du Département des Alpes de Haute-Provence
DEB 2017-40: Convention(s) pour l’hébergement des personnels de surveillance des plages Annexe 2017-40
DEB 2017-39: Convention avec les Mairies d’accueil de la « Faites du Lac ! » annexe 2017-39
DEB 2017-38: Convention avec l’association des étudiants de l’IUP « Métiers de la Montagne » (Pôle universitaire de Gap) annexe 2017-38
DEB 2017-37: Convention « cadre » et d’application « Faites du Lac ! » avec le Crédit Agricole - Annexe 1 2017-37 Annexe 2 2017-37
DEB 2017-36: Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour le projet « Capitainerie » - Annexe 2017-36
DEB 2017-35: Approbation de la phase PRO de la Capitainerie de Serre-Ponçon - Avenants au marché de maîtrise d’œuvre
DEB 2017-34 : Approbation du Budget Annexe 2017 de la Régie hydrographique du bassin-versant Haute-Durance – Serre-Ponçon
DEB 2017-33 : Approbation du Budget Primitif 2017
DEB 2017-32 : Approbation du Compte de Gestion 2016
DEB 2017-31 : Approbation du Compte Administratif 2016
DEB 2017-30 : Observatoire environnemental – Tranche 3
DEB 2017-29: Initiative de l’Agence de l’eau RMC en faveur de la biodiversité
DEB 2017-28: Actualisation de la procédure d’attribution des conventions d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon
DEB 2017-27: Fiche dérogatoire relative à l’avitaillement individuel en carburant
DEB 2017-26: Appel à candidature relatif à l’installation d’un bateau à passagers
DEB 2017-25: Candidature à la certification européenne « ports propres »
DEB 2017-24: Achat du terrain communal requis pour la construction de la Capitainerie du lac
DEB 2017-23: Convention de mandat
DEB 2017-22: Procès-verbaux de rétrocession des Communes des Alpes de Haute-Provence Annexe 2017-22
DEB 2017-21: Convention(s) de surveillance des plages avec les SDIS 04 et 05
DEB 2017-20 : Convention de mandat – Capitainerie du lac de Serre-Ponçon
DEB 2017-19 : Autorisation d’emprunt – Capitainerie du lac de Serre-Ponçon
DEB 2017-18 : Création d’un budget annexe – Régie du bassin-versant Haute-Durance Serre-Ponçon
DEB 2017-17 : Débat d’Orientation Budgétaire
DEB 2017-16 : Indemnités du trésorier d’Embrun Savines le Lac
DEB 2017-15: Plages Tranche 3 sécurisation et accessibilité modification du plan de financement
DEB 2017-14: Modification du Plan de financement global de la Capitainerie du Lac
DEB 2017-13: Demande de subvention relative à l’aire de carénage de la Capitainerie du Lac
DEB 2017-12: Rétrocession de la parcelle communale de Chorges concernant l’aire de Carénage
DEB 2017-11: Convention avec Air PACA
DEB 2017-10: Désignation du représentant du SMADESEP au CNAS
DEB 2017-09 : désignation des membres du SMADESEP au conseil de régie Haute Durance Serre-Ponçon
DEB 2017-08: Commission consultative « Qualité de l’eau »
DEB 2017-07: Commission consultative « Tourisme »
DEB 2017-06: Commission consultative « Communication »
DEB 2017-05: Commission de délégation de service public
DEB 2017-04: Commission d’appel d’offres / Commission des marchés
DEB 2017-03: Autorisation de signature du Président
DEB 2017-02: Délégations du Comité Syndical au Président pour les affaires courantes en application de l’article 5211-10 du CGCT
DEB 2017-01: Election du Président et du bureau de l’exécutif du S.M.A.D.E.S.E.P.
en 2016...
DEB 2016-52 : Actualisation de la redevance relative aux contrats de garantie d’usage
DEB 2016-51 : Décision modificative n°2016-03
DEB 2016-50 : Modification du plan de financement prévisionnel du projet « Accueil de la cérémonie nationale de remise des pavillons bleus »
DEB 2016-49: Maîtrise d’œuvre préparatoire au dossier « Valorisation de la ripisylve du Liou »
DEB 2016-48 : Modification du plan de financement prévisionnel du projet « Aménagement des plages publiques de Serre-Ponçon - Tranche 3
DEB 2016-47 : Demande de subvention relative à l’animation du contrat de bassin-versant
DEB 2016-46: Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre du projet global « Capitainerie »
DEB 2016-45: Convention pour l’implantation consentie à titre gratuit de capteurs de poussières Annexe 2016-45
DEB 2016-44: Convention avec le SMICTOM en faveur d’actions de sensibilisation à l’environnement
DEB 2016-43: Convention de dématérialisation des actes administratifs Annexe 2016-43
DEB 2016-42: Convention de partenariat avec le Département des Alpes de Haute-Provence Annexe 2016-42
DEB 2016-44: Convention de partenariat avec l’ONEMA
DEB 2016-43: Correction d’une erreur matérielle – statuts de la régie du bassin hydrographique « Serre-Ponçon Haute-Durance »
DEB 2016-42 : Décision modificative n°2016-02
DEB 2016-41 : Conventions de prestation de gestion portuaire annexe 2016-41
DEB 2016-40 : Adoption des statuts Régie du Bassin-versant Haute-Durance / Serre-Ponçon annexe 2016-40
DEB 2016-39: Définition du linéaire de berges aménageables sur les rives bas-alpines du lac Annexe 1 2016-39 annexe 2 2016-39
DEB 2016-38: Actualisation du dossier global « Capitainerie du lac de Serre-Ponçon »
DEB 2016-37: Modification du plan de financement prévisionnel du dossier « Valorisation de la ripisylve du Liou »
DEB 2016-36: Demande de subvention « Aménagement des plages publiques – Tranche 3 » - PAP
DEB 2016-35 : Demande de subvention relative à l’animation de l’Observatoire environnemental des milieux aquatiques (2017-2018)
DEB 2016-34: Demande de subvention relative à l’accueil de la cérémonie nationale de remise des Pavillons bleu d’Europe
DEB 2016-33: Commission consultative « Qualité de l’eau »
DEB 2016-32: Commission consultative « Tourisme »
DEB 2016-31: Commission consultative « Communication »
DEB 2016-30: Commission de délégation de service public
DEB 2016-29 : Commission d’appel d’offres / Commission des marchés
DEB 2016-27 : Modification du plan de financement prévisionnel du dossier « capteurs de poussières »
DEB 2016-26 : Création de la régie « Aire de carénage » de Serre-Ponçon
DEB 2016-25 : Décision modificative n°2016-01
DEB 2016-24: Adhésion de la Chambre de Commerce et d’Industrie des Hautes-Alpes au S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2016-23: Participation au salon nautique de Paris – Mandat spécial
DEB 2016-22: Convention avec le lycée Honoré Romane pour l’hébergement des personnels de surveillance du SDIS
DEB 2016-21: Demande de subvention relative à l’appareillage scientifique du bassin-versant Haute-Durance / Serre-Ponçon (Tranche 2)
DEB 2016-20: Demande de subvention relative à la réalisation d’une étude de préfiguration pour la mise en en œuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin-versant Haute-Durance / Serre-Ponçon
DEB 2016-19: Approbation des fiches-actions du contrat de bassin-versant Annexe 2016-19
DEB 2016-18: Convention avec la Municipalité d’Eygliers pour la réalisation du profil de vulnérabilité des eaux de baignade du plan d’eau communal annexe 2016-18
DEB 2016-17: Conventions d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public de Serre-Ponçon relatives aux « activités ambulantes » (avec ou sans emprise foncière)
DEB 2016-16: Modification du plan de financement du dossier « Aménagement des plages publiques – Tranche 3 »
DEB 2016-15: Convention de surveillance avec le SDIS des plages publiques de Serre-Ponçon
DEB 2016-14 : Revision statutaire annexe 2016-14
DEB 2016-13 : Ouverture d’un poste d’Adjoint technique territorial de 2ième classe
DEB 2016-12 : Recrutement d’un personnel technique sous dispositif « emploi d’avenir »
DEB 2016-11 : Remplacement d’un personnel en arrêt maladie
DEB 2016-10: Budget Primitif 2016
DEB 2016-09: Compte de Gestion 2015
DEB 2016-08 : Compte Administratif 2015
DEB 2016-07 : Modification de la durée d’amortissement des aménagements de plage
DEB 2016-06 : Attribution des délégations de service public portuaire (régies intéressées)
DEB 2016-05: Révision statutaire
DEB 2016-04: Convention avec l’association HUDDA pour l’organisation d’un colloque international sur « les potentialités de développement offertes aux populations déplacées par la valorisation de lacs de barrage hydroélectriques »
DEB 2016-03: Convention pour le financement communal du label « Pavillon Bleu »
DEB 2016-02: Demande de subvention modificative relative au projet de valorisation de la ripisylve du Liou – Projets CIMA/POIA « Grands Lacs alpins »
DEB 2016-01: Modification du montant des redevances sollicitées par mouillage privé
en 2015...
DEB 2015-59: Priorisation des dossiers déposés au titre de l’Espace valléen du Pays SUD
DEB 2015-58 : Débat d’Orientations Budgétaires 2016
DEB 2015-57 : Tarification de la facturation « avitaillement en carburant » pour les titulaires d’un badge professionnel
DEB 2015-56 : Indemnités de conseil du Receveur principal de l’Embrunais – Savinois
DEB 2015-55 : Décision modificative n°2015-03
DEB 2015-54: Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
DEB 2015-53: Délégation de missions au S.M.A.D.E.S.E.P. par les Communautés de Communes partenaires du contrat de bassin-versant – Création d’une régie autonome
DEB 2015-52: Demande de subvention relative au projet de valorisation de la ripisylve du Liou
DEB 2015-51: Demande de subvention relative à l’accessibilité des plages publiques de Serre-Ponçon
DEB 2015-50: Création de tarifs forfaitaires « basse-saison » des mouillages publics
DEB 2015-49: Convention « cadre » pour la gestion touristique du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon souscrite avec E.D.F. et la DREAL PACA Annexe 2015-49
DEB 2015-48: Modification des durées d’amortissement des stations-services en carburant et de l’aire de carénage
DEB 2015-47 : Prorogation des délégations de service public portuaire
DEB 2015-46 : Débat sur le prix des services publics portuaires
DEB 2015-45 : Décision modificative n°2015-02
DEB 2015-44: Candidature à la labellisation « Pavillon bleu européen » de trois nouvelles plages
DEB 2015-43: Demande de subvention relative à la réalisation de profils de vulnérabilité des eaux de baignade de Serre-Ponçon
DEB 2015-42: Demande de subvention relative à l’acquisition de capteurs de poussière
DEB 2015-41: Demande de subvention relative à l’aire de carénage de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon
DEB 2015-40: Demande de subvention relative à la cale de mise à l’eau de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon
DEB 2015-39: Demande de subvention relative à l’acquisition foncière des terrains nécessaires à la réalisation de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon (remis en séance)
DEB 2015-38 : Renouvellement du poste d’agent de développement touristique (remis en séance)
DEB 2015-37 : Annulation du titre de recettes n°2013-168
DEB 2015-36 : Modification des plans de financement des tranches 1 et 2 du dossier « Aménagement de trois plages publiques surveillées"
DEB 2015-35 : Budget annexe relatif aux stations d’avitaillement de Serre-Ponçon
DEB 2015-34 : Décision modificative n°2015-01
DEB 2015-33: Approbation des « fiches – projets » Regie Haute Durance Bassin Versant
DEB 2015-32: Approbation des statuts de la régie « Etablissement Public Territorial de Bassin » porté par le syndicat mixte d’aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) annexe 2015-32
DEB 2015-31: Valorisation de la ripisylve du Liou
DEB 2015-30: Partenariat avec le Conservatoire Botanique Alpin de Gap-Charance, E.D.F. et la Fédération départementale de pêche pour le suivi de la végétalisation/frayères sur les rives de la retenue
DEB 2015-29: Partenariat ONEMA/IRSTEA pour le suivi « température » de Serre-Ponçon
DEB 2015-28: Convention Cadre EDF-DREAL SMADESEP Annexe 1 2015-28, annexe 2 2015-28, annexe 3 2015-28
DEB 2015-27: Modification du règlement intérieur portuaire de Serre-Ponçon Annexe 2015-27
DEB 2015-26: Conventions d’exploitation des snacks de Bois-vieux et de Port Saint-Pierre - annexe 1-2015-26 annexe 2-2015-26
DEB 2015-25: Règlement des plages publiques surveillées de Serre-Ponçon - annexe 2015-25
DEB 2015-24: Convention avec le SDIS des Hautes-Alpes pour la surveillance estivale des plages
DEB 2015-23: Commission Consultative "Qualité de l'eau"
DEB 2015-22: Commission consultative « Tourisme »
DEB 2015-21: Commission consultative « Communication »
DEB 2015-20: Commission de délégation de service public
DEB 2015-19: Commission d’appel d’offres / Commission des marchés
DEB 2015-18: Autorisation de signature du Président
DEB 2015-17: Délégations du Comité Syndical au Président pour les affaires courantes en application de l’article 5211-10 du CGCT
DEB 2015-16: Election du Président et du bureau de l’exécutif du S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2015-15: Budget Primitif 2015
DEB 2015-14: Affectation des reports
DEB 2015-13 : Compte de Gestion 2014
DEB 2015-12 : Compte Administratif 2014
DEB 2015-11 : Modification de la durée d’amortissement des stations d’avitaillement
DEB 2015-10 : Souscription d’une ligne de trésorerie
DEB 2015-09 : Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la CNRACL
DEB 2015-08 : Convention avec le centre de gestion 05 pour la rédaction du Document Unique
DEB 2015-07: Définition d’une brochure « grand public » relative aux vents de sable annexe 2015-07
DEB 2015-06: Convention de mutualisation de moyens pour la gestion des sites de la Baie Saint-Michel et de Trémouilles Annexe 1 2015-06 annexe 2 2015-06 annexe 3 2015-06
DEB 2015-05: Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des bâtiments relatifs aux plages publiques de Serre-Ponçon
DEB 2015-04: Révision de la convention « d’objectifs et de moyens » entre E.D.F. et le S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2015-03: Révision du cahier des charges d’occupation du domaine public hydroélectrique
DEB 2015-02: Révision de la convention « cadre » entre E.D.F. et le S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2015-01: Modification du plan de financement prévisionnel de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon
en 2014...
DEB 2014-46 : Réorganisation de la grille du personnel : création de 2 postes d’Adjoint technique de 1ière classe et fermeture de 2 postes d’Adjoint technique de 2ième classe
DEB 2014-45: Débat d’Orientation Budgétaire 2015
DEB 2014-44: Indemnités de conseil du Receveur principal d’Embrun
DEB 2014-43: Décision Modificative n°2014-03
DEB 2014-42: Adhésion à l’Agence départementale de développement économique et touristique des Hautes-Alpes Annexe
DEB 2014-41: Convention « type » avec la Commune réceptrice de « Faites du lac ! »
DEB 2014-40: Convention avec l’association Kaya Annexe
DEB 2014-39: Installation d’un capteur de poussière sur la station de relevage E.D.F.
DEB 2014-38: Convention avec les porteurs de projet du Wind Park
DEB 2014-37 : Désignation des Délégués au CNAS annexe
DEB 2014-36: Acquisition à titre gratuit de l’emprise foncière nécessaire à la construction des sanitaires publics de la plage de Trémouilles (Commune de Chorges)
DEB 2014-35: Décision modificative n°2014-02
DEB 2014-34: Souscription de l’emprunt nécessaire au financement de l’opération « Ports propres »
DEB 2014-33: proposition de prorogation des DSP de gestion des Ports Publics compte tenu des nouveaux aménagements à venir en hiver 2014-2015
DEB 2014-32: Choix du maître d’œuvre pour la réalisation des bâtiments dévolus au fonctionnement des nouvelles plages publiques de Serre-Ponçon
DEB 2014-31: Inscription de sentiers du littoral au PDIPR des Hautes-Alpes
DEB 2014-30: Convention financière triennale entre E.D.F. et le S.M.A.D.E.S.E.P. annexe
DEB 2014-29: Candidatures à la labellisation « pavillon bleu » des plages publiques de Serre-Ponçon
DEB 2014-28 : Création du poste de Chargé de mission pour l’animation du contrat de bassin-versant
DEB 2014-27 : Décision Modificative n°2014-01
DEB 2014-26 : Modification du plan de financement relatif au programme « Ports propres »
DEB 2014-25: Modification du plan de financement et du phasage relatif à l’aménagement de trois plages publiques supplémentaires
DEB 2014-24 : Indemnisation du carburant consommé par les partenaires de la « Faites du lac ! »
DEB 2014-23 : Cotisation sur programme auprès du Comité de promotion de Serre-Ponçon
DEB 2014-22 : Convention pour la surveillance des plages publiques de Serre-Ponçon et pour la mise en œuvre par le SDIS 05 d’une Brigade de Recherche et de Secours (BRS)
DEB 2014-21 : Validation de l’Avant-Projet Sommaire de la Capitainerie du lac de Serre-Ponçon
DEB 2014-20: Convention partenariale avec le CDT 05 et les Offices de Tourisme de Serre-Ponçon pour l’animation de la « Faites du lac 2014 !
DEB 2014-19: Commission consultative « Qualité de l’eau »
DEB 2014-18: Commission consultative « Tourisme »
DEB 2014-17: Commission consultative « Communication »
DEB 2014-16: Commission de délégation de service public
DEB 2014-15: Commission d’appel d’offres / Commission des marché
DEB 2014-14: Autorisation de signature du Président
DEB 2014-13: Délégations du Comité Syndical au Président pour les affaires courantes en application de l’article 5211-10 du CGCT
DEB 2014-12: Election du Président et du bureau de l’exécutif du S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2014-11 : Proposition de service – prestation étude Lac de St Croix
DEB 2014-10: Budget Primitif 2014
DEB 2014-09: Affectation des reports
DEB 2014-08 : Compte de Gestion 2013
DEB 2014-07 : Compte Administratif 2013
DEB 2014-06 : Autorisation de programme et des crédits de paiement relatifs à l’opération « Ports propres »
DEB 2014-05: Adoption de la Charte régionale de l’eau
DEB 2014-04: Contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de la Capitainerie de Serre-Ponçon
DEB 2014-03: Convention de recherche sur les applications en réalité augmentée
DEB 2014-02: Convention partenariale pour l’animation de la « Faites du lac 2014 ! »
DEB 2014-01: Demande de subvention relative à l’animation du contrat de bassin-versant de Serre-Ponçon / Haute-Durance
en 2013...
DEB 2013-51: Réorganisation de la grille des personnels : ouverture d’un poste d’adjoint technique principal 1ière classe - fermeture d’un poste d’adjoint technique 2nde classe
DEB 2013-50: Débat d’orientation Budgétaire 2014
DEB 2013-49 : Décision modificative n°2013-03
DEB 2013-48: Indemnité de conseil du receveur principal d’Embrun
DEB 2013-47 : Rachat des matériels portuaires du site de Bois-vieux (Rousset)
DEB 2013-46: Attribution de la délégation de service public portuaire de Bois-vieux (Rousset)
DEB 2013-45 : Création du poste de Chargé(e) de mission « Observatoire »
DEB 2013-44 : Actualisation du coût relatif aux interventions du S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2013-43 : Adaptation des tarifications relatives aux services d’accueil portuaire
DEB 2013-42 : Délégation de service public portuaire du site de Bois vieux
DEB 2013-41: Décision Modificative n°2013-02
DEB-2013-40: Accord transactionnel relatif au marché « profils de vulnérabilité des eaux de baignade sur Serre-Ponçon » annexe 2013-40
DEB-2013-39: Programmation 2014-2016 de la « Faîtes du lac ! »
DEB-2013-38: Demande de subvention relative à la mise en œuvre du plan de paysage de Serre-Ponçon
DEB 2013-37: Suites données au concours d’architecture et d’ingénierie de la Capitainerie de Serre-Ponçon
DEB 2013-36 : Contrat de location relatif aux postes à flots en eau profonde
DEB 2013-35 n 'existe pas
DEB 2013-34: Création de conventions-types d’A.O.T. pour les activités ludiques et balnéaires et pour les activités de restauration
DEB 2013-33 : Délégation de mission confiée au centre de gestion des Hautes-Alpes
DEB 2013-32 : Création d’un emploi CAE
DEB 2013-31 : Indemnités de carburant pour la « Faites du lac ! »
DEB 2013-30 : Cotisation sur programme auprès du Comité de promotion de Serre-Ponçon
DEB 2013-29 : Vente d’une passerelle inutilisée à l’UDSP
DEB 2013-28: Décision Modificative n°2013-01
DEB-2013-27: Classement des rivières du bassin-versant
DEB-2013-26: Convention avec le Département des Alpes de Haute-Provence
DEB-2013-25: Conventions avec le SDIS des Hautes-Alpes
DEB-2013-24: Convention de mise à disposition du chalet « prototype » à la Fédération départementale de pêche des Hautes-Alpes
DEB 2013-23: Adhésion au CAUE des Hautes-Alpes
DEB 2013-22: n'existe pas
DEB 2013-21 : Avenant à la délégation de service public portuaire de la Baie Saint-Michel
DEB 2013-20 : Demande de subventions relative à l’étude pré-opérationnelle de la « Maison des torrents »
DEB 2013-19: Charte de bonne conduite pour les groupes fréquentant les plages publiques de Serre-Ponçon
DEB 2013-18: Convention « cadre » souscrite avec E.D.F.
DEB 2013-17: Création d’un emploi ponctuel en remplacement d’un personnel en congés « maternité »
DEB 2013-16: modification du montant plafond donné au Président pour la de souscription de ligne de trésorerie
DEB 2013-15 : Indemnités des membres du jury de concours
DEB 2013-14 : Cadence d’amortissement des aires de distribution de carburant et de carénage
DEB 2013-13 : Demande d’avance sur la participation statutaire du département des Hautes Alpes
DEB 2013-12 : Vote du Budget Primitif 2013
DEB 2013-11: Autorisation de programme travaux port propres
DEB 2013-10 : Affectation des reports budgétaires 2012
DEB 2013-09 : Approbation du Compte Administratif 2012
DEB 2013-08: Approbation du Compte de Gestion 2012
DEB-2013-07: Demande de subventions relative à la mise en œuvre d’un observatoire environnemental
DEB 2013-06 : Poursuite du partenariat engagé avec les lacs de barrage algériens
DEB 2013-05: Révision du cahier des charges définissant les conditions d’occupation du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon
DEB 2013-04 : Demande de subventions relative à l’étude paysagère portant sur l’application de la Loi Littoral sur Serre-Ponçon
DEB 2013-03 : Demande de subventions relative à l’étude pré-opérationnelle de la « Maison des torrents »
DEB 2013-02: Modification du plan de financement relatif au programme « Ports propres » - Amélioration de la gestion des effluents des équipements portuaires
DEB 2013-01: Demande de subventions relative à l’aménagement de trois plages publiques sur Serre-Ponçon
en 2012...
DEB 2012-56: Création de 2 postes « emploi d’avenir » (contrats CUI/CAE)
DEB 2012-55: Réorganisation de la grille des personnels : ouverture d’un poste d’adjoint technique principal 1ière classe - fermeture d’un poste d’adjoint technique 2nde classe
DEB 2012-54: Réorganisation de la grille des personnels : ouverture d’un poste de Rédacteur Principal - fermeture d’un poste de Rédacteur
DEB 2012-53: Débat d’orientation Budgétaire 2013
DEB 2012-52 : Indemnité de conseil du receveur principal d’Embrun
DEB 2012-51 : Acte de cession de créance professionnelle
DEB 2012-50: Précisions apportées aux contrats de garantie d’usage des équipements portuaires
DEB 2012-49: Attribution de la délégation de service public du port de Chadenas
DEB 2012-48: Concours d’architecte – cahier des charges
DEB 2012-47: Conditions d’occupation du domaine public de Serre-Ponçon
DEB 2012-46: Plan de développement durable de Serre-Ponçon
DEB 2012-45: Définition de la zone d’échouage hivernal pour les embarcations autorisées
DEB 2012-44: Modification du règlement intérieur des ports de plaisance public de Serre-Ponçon
DEB 2012-43: Création de trois plages publiques supplémentaires sur Serre-Ponçon
DEB 2012-42 : Installation de bouées publiques dévolues à l’activité de pêche
DEB 2012-41: Indexation des redevances sollicitées pour les contrats de garantie d’usage sur l’indice d’augmentation des prix
DEB 2012-40: Modification de principe du calcul de la redevance pour occupation du domaine public hydroélectrique de Serre-Ponçon
DEB 2012-39: Convention d’échanges institutionnels avec la Wilaya de Tizi-Ouzou
DEB 2012-38: Convention avec le Centre de gestion des Hautes-Alpes (mission ACMO)
DEB 2012-37 : Convention partenariale avec E.D.F. (travaux d’abaissement des fonds en queue de retenue)
DEB 2012-36 : Adhésion du S.M.A.D.E.S.E.P. au CAUE des Hautes-Alpes
DEB 2012-35: Avenant à la convention de partenariat avec Touiza Solidarité
DEB 2012-34: Mandat spécial – déplacement d’une délégation du S.M.A.D.E.S.E.P. en Algérie
DEB 2012-33: Décision modificative n°2
DEB 2012-32: n'existe pas
DEB 2012-31: Autorisations d’absence
DEB 2012-30: Renouvellement du poste d’Agent de développement touristique de Serre-Ponçon
DEB 2012-29 : Renouvellement de la brigade « sentiers » sur une période de 6 mois
DEB 2012-28: Demande de subvention - Etude relative à la disponibilité de la ressource en eau
DEB 2012-27: Demande de subvention - Etude relative à la continuité écologique du cours d’eau
DEB 2012-26 : Convention pour l’acquisition d’ortho-photos anciennes
DEB 2012-25: Convention d’AOT spécifique au Riou Bourdou
DEB 2012-24: Contrat d’échouage pour la période d’hiver sur certains ports publics de Serre-Ponçon
DEB 2012-23 : Convention d’AOT pour les activités « nomades »
DEB 2012-22: Programme SILMAS / convention type d’échange de données
DEB 2012-21: Convention partenariale pour l’édition des cartes nautisme avec le Comité de promotion de Serre-Ponçon
DEB 2012-20: Convention partenariale avec TOUIZA SOLIDARITE - Annexe convention TS
DEB 2012-19: Convention partenariale avec le Conseil général des Alpes de Haute Provence pour la gestion de la branche Ubaye du Lac Annexe DEB 2012-19
DEB 2012-18: Convention pour la gestion foncière des terrains départementaux avec le Conseil général des Hautes Alpes annexe DEB 2012-18
DEB 2012-17: Convention avec le centre Jean Cluzel pour l’hébergement des BNSSA en saison
DEB 2012-16 : Convention annuelle avec le SDIS 05 pour la surveillance des plages publiques de Serre-Ponçon
DEB 2012-15: Convention partenariale avec le CAUE ANNEXE DEB 2012-15
DEB 2012-14 : Convention pour l’entretien des sanitaires de Prunières
DEB 2012-13 : Mandat spécial pour remboursement des frais engendrés par le déplacement du Président au Forum mondial de l’eau en mars 2012
DEB 2012-12: Gestion du ponton public de Chadenas
DEB 2012-11 : Débat sur les prix des services publics du S.M.A.D.E.S.E.P. pour 2013
DEB 2012-10: Ouverture d’un compte à terme
DEB 2012-09: Décision modificative n°1
DEB 2012-08 : Création d’un poste de chargé de mission « SILMAS »
DEB 2012-07 : Délégations de services publics portuaires 2012-2014 (régies intéressées)
DEB 2012-06: Demande de subvention relative au programme « Ports propres » - Amélioration de la gestion des effluents des équipements portuaires
DEB 2012-05 : Demande de subvention relative à l’aménagement expérimental des sentiers de Serre-Ponçon
DEB 2012-04: Vote du Budget Primitif 2012
DEB 2012-03: Affectation des reports budgétaires 2011
DEB 2012-02: Approbation du Compte Administratif 2011
DEB 2012-01: Approbation du Compte de Gestion 2011
en 2011...
DEB 2011-62 : Débat d’orientation budgétaire 2012
DEB 2011-61 : Création de deux emplois aidés pour l’entretien des sentiers du littoral de Serre-Ponçon
DEB 2011-60 : Règlement intérieur pour les personnels du S.M.A.D.E.S.E.P.
ANNEXE DEB 2011-60 Règlement intérieur appliqué aux personnels du SMADESEP
DEB 2011-59: Accord transactionnel relatif au marché de maîtrise d’œuvre « exhaussement »
ANNEXE DEB 2011-59 : Accord transactionnel entreprise Sogreah
DEB 2011-58: Indemnités de conseils au Trésorier public du S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2011-57: prorogation des délégations de service public pour deux mois
DEB 2011-56: Programme de coopération décentralisée avec l’Algérie
DEB 2011-55: Convention de balisage avec les collectivités des Alpes de Haute-Provence
DEB 2011-54: Décision modificative n°2011-3
DEB 2011-53: Demande de subvention FEDER sur le programme d’ « Elaboration et animation du projet de contrat de bassin-versant Haute-Durance-Serre-Ponçon »
DEB 2011-52: Contrat d’atterrage en période de basses eaux sur le domaine public hydroélectrique
DEB 2011-51: Motion relative à l’évolution des conditions d’application réglementaire de la Loi « littoral » sur les rives de Serre-Ponçon
DEB 2011-50: Recherche de financements relatifs à la mise en œuvre des études préalables au Contrat de bassin-versant « Serre-Ponçon – Haute-Durance »
DEB 2011-49: Valorisation des bouées de balisage à des fins de suivi scientifique de la retenue
ANNEXE DEB 2011-49 : convention Sonde ONEMA
DEB 2011-48 - Suivi des extractions de matériaux à vocation touristique en queue de retenue
DEB 2011-47 - Révision de la convention cadre E.D.F. /S.M.A.D.E.S.E.P.
DEB 2011-46 - Amélioration de la gestion foncière des terrains départementaux
DEB n°2011-45 - Inscription sentiers PDIPR
DEB n°2011-44 - Comité d'organisation technique du colloque des 50 ans du Lac
DEB n°2011-43 - Convention avec la cinémathèque de Montagne
DEB n°2011-42 - Convention partenariale avec le Parc National Ecrins
DEB n°2011-41 - Demande de subvention pour le ponton de Chadenas-
DEB n°2011-40 - demande de subvention viabilité économique du projet muséographique
DEB n° 2011-39 - demande de Subvention FEDER pour contrat de bassin versant
DEB n°2011-38 - Mandat spécial concernant le déplacement au comité d'agrément du Contrat de Bassin Versant
DEB n°2011-37 - Mandant spécial concernant le programme de coopération avec la Kabylie
DEB n°2011-36 - Vente du DVD regard croisés sur Serre-Ponçon
DEB n°2011-35 - Décision modificative n°2 du budget 2011 - intégration de recettes nouvelles
DEB n°2011-34 - Décision modificative n°1 du budget 2011 - rétrocession du ponton du déversoir du plan d'eau d'Embrun
DEB n°2011-33 - Entretien Professionnel Annuel
DEB n°2011-32 - Création d'un emploi de remplacement congés maternité
DEB n°2011-31 - Création du poste Chargé de mission Contrat de Bassin Versant
DEB n°2011-30 - Création poste d'Adjoint technique de Seconde Classe
DEB n°2011-29 - Création poste d'Adjoint technique de Première Classe
DEB n°2011-28 - Adhésion au service de remplacement du CDG 05
DEB n°2011-27 - Convention cadre contrat de bassin versant Haute-Durance Serre-Ponçon
DEB n°2011-27 - ANNEXE 1 convention cadre contrat de bassin versant
DEB n°2011-26 - Contrat de garantie d'usage des équipements privées
DEB n°2011-25 - Forum mondial de l'eau
DEB n°2011-24 - Organisation du colloque sur les perspectives de développement de Serre-Ponçon
DEB n°2011-23 - Convention avec le SDIS 05 pour la surveillance des plages publiques 2011
DEB n°2011- 22 - Coopération Décentralisée avec Tizi Ouzou
DEB n°2011-21 - Modification du coût de la mobilisation des équipes techniques du SMADESEP
DEB n°2011-20 - Cotisation au Comité de Promotion de Serre-Ponçon
DEB n°2011-19 - Modification du champs d'application de la régie des recettes portuaires de Serre-Ponçon étendue à Chadenas
DEB n°2011-18 - Vente de DVD Regards Croises sur Serre-Ponçon
DEB n°2011-17 - Cotisation annuelle Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d'Azur et Monaco
DEB n°2011-16 - n'existe pas
DEB n°2011-15 - Désignation des membres de la commission extra syndicale Qualité de l'eau
DEB n°2011-14 - Désignation des membres de la commission extra syndicale Tourisme
DEB n°2011-13 - Désignation des membres de la commission extra syndicale Communication
DEB n°2011-12 - Election de la commission de Délégation de Services publics commission des marchés
DEB n°2011-11 - Election de la Commission d'Appel d'Offre
DEB n°2011-10 - Délégation de signature au Président
DEB n°2011-09 - Délégation du Conseil Syndical au Président du SMADESEP
DEB n°2011-08 - Election du Président, des Vice-Présidents, et des membres du bureau
DEB n°2011-07 - Accueil d'un Etudiant Stagiaire en 2011
DEB n°2011-06 - Prestation Régionale SIMALIS
DEB n°2011-05 - Modification du plan de financement pour la réalisation du plan de gestion Serre-Ponçon / Haute-Durance
DEB n°2011-04 - Examen du BP 2011
DEB n°2011-03 - Affectation des reports de l'exercice 2010
DEB n°2011-02 - Approbation du Compte Administratif 2010
DEB n°2011-01 - Approbation du compte de gestion 2010
en 2010...
DEB n°2010-45 - Décision modificative n°3 du budget principal 2010
DEB n°2010-44 - Modalité d'organisation du colloque des 50 ans
DEB n°2010-43 - Festivités des 50 ans du lac - modification du plan de financement
DEB n°2010-42 - Convention financière EDF 2011-2013
DEB n°2010-42 - ANNEXE convention financière EDF 2011-2013
DEB n°2010-41 - Conventions tables de pique nique lycée Poutrain
DEB n°2010-41 - ANNEXE convention lycée Poutrain
DEB n°2010-40 - Convention de pour la valorisation et le nettoyage des macros-dechets
DEB n°2010-39 - Application du statut de déclarant de baignade AOT
DEB n°2010-38 - Sécurisation de la navigation secteur de Chadenas
DEB n°2010-37 - Mise en place d'une administration numérique
DEB n°2010-36 - Procédure d'instruction des programmes financiers au titre de la Région PACA
DEB n° 2010-35 - Délégation de service public concernant la gestion des espaces portuaires publics de Serre-Ponçon
DEB n°2010-34 - Développement stratégique relatif développement touristique
DEB n°2010-33 - Précision sur les conditions d'occupation du domaine public - publicite
DEB n°2010-32 - Coûts d'intervention des personnels administratifs du SMADESEP
DEB n°2010-31 - Cotisation 2010 sur programme au Comité de promotion
DEB n°2010-30 - Convention avec RTE pour le cinquantenaire de SP
DEB n°2010-29 - Convention financière avec EDF pour le cinquantenaire de SP
DEB n°2010-28 - Modification du plan de financement du cinquantenaire de SP
DEB n°2010-27 - Modification du plan de financement pour la réalisation des profils de vulnérabilité des eaux de baignades
DEB n°2010-26 - Modification du plan de financement pour la réalisation du plan de gestion Serre-Ponçon / Haute-Durance
DEB n°2010-25 - Décision modification n°2010-02
DEB n°2010-24 - Programme APN / Demande de financement pour l'acquisition d'un module de gestion SIG "sentiers"
DEB n°2010-23 - Vente de la passerelle du ponton de Port Saint-Pierre
DEB n°2010-22 - Convention pour le balisage nautique de la Bréole
DEB n°2010-21 - Convention avec les Archives départementales et le Centre de l'oralité alpine pour la réalisation d'une exposition dédiée au cinquantenaire de Serre-Ponçon
DEB n°2010-20 - Horaires 2010 de surveillance des plages publiques
DEB n°2010-19 - Convention avec le Centre Jean Cluzel pour l'hébergement de personnels saisonniers
DEB n°2010-18 - Convention avec les SDIS 04 et 05 pour la mise en place d'une embarcation de secours
DEB n°2010-17 - Convention avec le SDIS pour la surveillance estivale des plages
DEB n°2010-16 - Décision modificative n°2010-01
DEB n°2010-15 - Recherche de financements pour les festivités du cinquantenaire
DEB n°2010-14 - Modification de la régie des recettes relatives à la commercialisation de postes à flot
DEB n°2010-13 - Candidature au concours des destinations touristiques européennes d'excellence
DEB n°2010-12 - Avenants aux délégations de service public pour la gestion des pontons de Chanteloube et Prunières
DEB n°2010-11 - Validation du protocole d'accord du label "Forêt patrimoine"
DEB n°2010-10 - Ateliers techniques de l'étude de faisabilité du projet "Boscodon"
DEB n°2010-09 - Recherche de financements pour l'étude sur le comportement des masses d'eau
DEB n°2010-08 - Avenant à la convention pour la réalisation d'une plateforme d'atterrissage pour parapentes
DEB n°2010-07 - Recherches de financements pour les festivités des 50 ans du lac
DEB n°2010-06 - Instauration d'une ligne de trésorerie
DEB n°2010-05 - Vote du Budget primitif 2010
DEB n°2010-04 - Affectation des reports budgétaires 2009
DEB n°2010-03 - Convention 2010 pour le balisage du Département 04
DEB n°2010-02 - Approbation du Compte administratif 2009
DEB n°2010-01 - Approbation du Compte de gestion 2009
en 2009...
DEB n°2009-56 -_Compte Epargne Temps
DEB n°2009-55 -_Maquette budgétaire M14
DEB n°2009-54 -_Décision Modificative n°3
DEB n°2009-53 -_Indemnités du Trésorier
DEB n°2009-52 -_Animations proposées pour les 50 ans du Lac
DEB n°2009-51_- Modification du règlement intérieur portuaire
DEB n°2009-50_- Principe pour la réalisation d'un Plan de Gestion global
DEB n°2009-49_- Aménagements nautiques de la plage et de la digue de Chanterenne
DEB n°2009-48_- Demande de subvention pour la signalétique
DEB n°2009-47_- Plan d'actions du programme APN
Plan d'actions du programme APN
Dossier préparatoire au Débat d'Orientations Budgétaires 2010
DEB n°2009-46_- Axes de développement stratégique
DEB n°2009-45_- Etude du comportement des masses d'eau
Cahier des charges de l'étude des profils de vulnérabilité des eaux de baignade
DEB n°2009-44_- Contrats photographiques
DEB n°2009-43 - Procédures MAPA
DEB n°2009-42 - Mandat spécial
DEB n°2009-41 - Décision Modificative n°2
DEB n°2009-40 - Diagnostic relatif aux Activités de Pleine Nature
Diagnostic APN et positionnement de Serre Ponçon
DEB n°2009-39 - Reconnaissance des structures de gestion
DEB n°2009-38 - Zone de fourrière nautique
DEB n°2009-37 - Contrat professionnel de location d'un poste à flot
Contrat de Garantie d'usage pour les professionnels
DEB n°2009-36 - Règlement portuaire
Règlement intérieur des Ports publics de Serre-Ponçon
DEB n°2009-35 - Convention avec la CCUSP pour l'animation du programme APN
DEB n°2009-34 - Convention avec les Communautés de Communes partenaires pour la mise en oeuvre du Contrat de Bassin Versant
Convention d'animation du projet de Contrat de Bassin Versant Haute-Durance / Serre-Ponçon
DEB n°2009-33 - Convention avec le LEP pour la construction d'un chalet prototype