Les actes et délibérations

Compte rendus des comités syndicaux

2010-03 - CR du 23 juin 2010

2010-02 - CR du 25 mars 2010

2010-01 - CR du 12 février 2010

2009-6 - CR du 17 décembre 2009

2009-5 - CR du 10 novembre 2009

2009-4 - CR du 24 juin 2009

2009-3 - CR du 29 avril 2009

2009-2 - CR du 11 février 2009

2009-1 - CR du bureau du 28 janvier 2009

2008-7 - CR du 15 décembre 2008

2008-5 - CR du 30 septembre 2008

2008-4 - CR du 13 mai 2008

2008-3 - CR du 22 avril 2008

2008-2 - CR du 06 février 2008

2008-1 - CR du Bureau du 23 janvier 2008

2007-4 - CR du 14 décembre 2007

2007-3 - CR du Bureau du 12 décembre 2007

2007-3 - CR du 04 juillet 2007

2007-2 - CR du 29 mars 2007

2007-2 - CR du Bureau du 20 juin 2007

2007-1 - CR du 07 février 2007

Délibérations

en 2010...

DEB n°2010-32 - Coûts d'intervention des personnels administratifs du SMADESEP

DEB n°2010-31 - Cotisation 2010 sur programme au Comité de promotion

DEB n°2010-30 - Convention avec RTE pour le cinquantenaire de SP

DEB n°2010-29 - Convention financière avec EDF pour le cinquantenaire de SP

DEB n°2010-28 - Modification du plan de financement du cinquantenaire de SP

DEB n°2010-27 - Modification du plan de financement pour la réalisation des profils de          vulnérabilité des eaux de baignades

DEB n°2010-26 - Modification du plan de financement pour la réalisation du plan de            gestion Serre-Ponçon / Haute-Durance

DEB n°2010-25 - Décision modification n°2010-02

DEB n°2010-24 - Programme APN / Demande de financement pour l'acquisition d'un           module de gestion SIG "sentiers"

DEB n°2010-23 - Vente de la passerelle du ponton de Port Saint-Pierre

DEB n°2010-22 - Convention pour le balisage nautique de la Bréole

DEB n°2010-21 - Convention avec les Archives départementales et le Centre de l'oralité       alpine pour la réalisation d'une exposition dédiée au cinquantenaire de Serre-Ponçon

DEB n°2010-20 - Horaires 2010 de surveillance des plages publiques

DEB n°2010-19 - Convention avec le Centre Jean Cluzel pour l'hébergement de                  personnels saisonniers

DEB n°2010-18 - Convention avec les SDIS 04 et 05 pour la mise en place d'une                embarcation de secours

DEB n°2010-17 - Convention avec le SDIS pour la surveillance estivale des plages

DEB n°2010-16 - Décision modificative n°2010-01

DEB n°2010-15 - Recherche de financements pour les festivités du cinquantenaire

DEB n°2010-14 - Modification de la régie des recettes relatives à la commercialisation           de postes à flot

DEB n°2010-13 - Candidature au concours des destinations touristiques européennes            d'excellence

DEB n°2010-12 - Avenants aux délégations de service public pour la gestion des               pontons de Chanteloube et Prunières

DEB n°2010-11 - Validation du protocole d'accord du label "Forêt patrimoine"

DEB n°2010-10 - Ateliers techniques de l'étude de faisabilité du projet "Boscodon"

DEB n°2010-09 - Recherche de financements pour l'étude sur le comportement des             masses d'eau

DEB n°2010-08 - Avenant à la convention pour la réalisation d'une plateforme                 d'atterrissage pour parapentes

DEB n°2010-07 - Recherches de financements pour les festivités des 50 ans du lac

DEB n°2010-06 - Instauration d'une ligne de trésorerie

DEB n°2010-05 - Vote du Budget primitif 2010

DEB n°2010-04 - Affectation des reports budgétaires 2009

DEB n°2010-03 - Convention 2010 pour le balisage du Département 04

DEB n°2010-02 - Approbation du Compte administratif 2009

DEB n°2010-01 - Approbation du Compte de gestion 2009

en 2009...

DEB n°2009-56 -_Compte Epargne Temps

DEB n°2009-55 -_Maquette budgétaire M14

DEB n°2009-54 -_Décision Modificative n°3

DEB n°2009-53 -_Indemnités du Trésorier

DEB n°2009-52 -_Animations proposées pour les 50 ans du Lac

DEB n°2009-51_- Modification du règlement intérieur portuaire

DEB n°2009-50_- Principe pour la réalisation d'un Plan de Gestion global

DEB n°2009-49_- Aménagements nautiques de la plage et de la digue de Chanterenne

DEB n°2009-48_- Demande de subvention pour la signalétique

DEB n°2009-47_- Plan d'actions du programme APN

Plan d'actions du programme APN

Dossier préparatoire au Débat d'Orientations Budgétaires 2010

DEB n°2009-46_- Axes de développement stratégique

DEB n°2009-45_- Etude du comportement des masses d'eau

Cahier des charges de l'étude des profils de vulnérabilité des eaux de baignade

DEB n°2009-44_- Contrats photographiques

DEB n°2009-43 - Procédures MAPA

DEB n°2009-42 - Mandat spécial

DEB n°2009-41 - Décision Modificative n°2

DEB n°2009-40 - Diagnostic relatif aux Activités de Pleine Nature

Diagnostic APN et positionnement de Serre Ponçon

DEB n°2009-39 - Reconnaissance des structures de gestion

DEB n°2009-38 - Zone de fourrière nautique

DEB n°2009-37 - Contrat professionnel de location d'un poste à flot

Contrat de Garantie d'usage pour les professionnels

DEB n°2009-36 - Règlement portuaire

Règlement intérieur des Ports publics de Serre-Ponçon

DEB n°2009-35 - Convention avec la CCUSP pour l'animation du programme APN

DEB n°2009-34 - Convention avec les Communautés de Communes partenaires pour la mise en oeuvre du Contrat de Bassin Versant

Convention d'animation du projet de Contrat de Bassin Versant Haute-Durance / Serre-Ponçon

DEB n°2009-33 - Convention avec le LEP pour la construction d'un chalet prototype


Actes administratifs